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Compte rendu de l’AG d’Espace Limoges le 12 janvier 2016

dimanche 24 janvier 2016

L’ assemblée générale, deuxième du genre uniquement mais avec la participation de 18 agents comptables sur les 22 que compte l’académie (82 % de présents, record à battre ?) s’est déroulée le mardi 12 janvier 2016 à partir de 9 h 00, au lycée Jean Monnet, 12 rue Louis Armstrong à Limoges.

Merci à notre collègue Alexandrine Baudoux pour le très bel accueil qu’elle nous a réservé.

Après un bon café, les collègues prennent place et les débats sont lancés.

Ordre du jour

  1. Compte rendu de la rencontre de notre délégation avec Vincent Denis, secrétaire général d’académie, en octobre dernier. Cette restitution prenait tout son sens dans la mesure où elle était effectuée quelques jours après la réunion du groupe de travail académique consacré à la carte cible comptable, le 7 janvier 2016.
  2. Désignation du bureau définitif de la délégation.
  3. Constitution des groupes de travail définis lors de la réunion du 2 juillet 2015
  4. Démarrage des travaux en groupe.

Désignation du bureau académique

Pierre Manens propose de modifier la chronologie de l’ordre du jour, les débats liés au projet de réforme de la carte comptable devant prendre toute leur place.

Il est dans un premier temps nécessaire de désigner un bureau académique officiel, l’AG du 2 juillet 2015 ayant débouché d’un commun accord sur des nominations à caractère provisoire.

Les représentants initiaux sont confirmés dans leur fonction par l’assemblée.

Les membres définitifs du bureau sont donc :

  • délégué académique : Pierre Manens
  • secrétaire : Marie-José Chastang
  • correspondant financier : Bruno Laborie

Comptes rendus de l’audience du 5 octobre 2015 avec le secrétaire général d’académie et du groupe de travail du 7 janvier 2016 consacré à la reforme de la carte comptable

Le 5 octobre 2015, Vincent Denis, secrétaire général, a reçu trois membres de notre délégation, en présence de Corinne Grizon, responsable de la division des moyens et de l’organisation scolaire du rectorat.

Nous avons pu lui confirmer la création d’Espace Limoges, ainsi que l’informer des objectifs de notre délégation, plus particulièrement concernant la création à venir de groupes de travail.

Monsieur Denis s’est montré particulièrement intéressé par les pistes lancées, et a pu nous livrer les premières réflexions qui selon lui président à la nécessité d’une refonte de la carte comptable : nombre d’agences restées de taille trop modeste concernant le nombre d’EPLE rattachés, qui reposent trop souvent sur la personne de l’AC ; des difficultés de recrutements dans certains secteurs géographiques, et ce concernant toute la chaîne comptable et pas uniquement l’AC en titre ; une obligation de sécurisation des procédures comptables et d’une plus grande professionnalisation (mise en place effective du CIC au sein des agences de l’académie, élaboration d’une véritable analyse financière, assistance aus établissements rattachés et veille réglementaire).

M. Denis nous a assuré que son projet était celui d’une nouvelle carte cible, à échéance de trois ou quatre ans, sur des bases non rigides en matière de volumétrie des agences, et en concertation avec l’ensemble des agents comptables.

Lors du groupe de travail académique du 7 janvier 2016, auquel cinq collègues présents à l’AG ont assisté au titre de représentant des personnels, les propos de Vincent Denis ont été confirmés et affinés, tout d’abord concernant le constat dressé par les services académiques :

  • Une réalité hétérogène dans l’académie, avec des agences allant de 1000 à 8000 points pondérés, de moins d’un million d’euros de budget gérés à plus de huit millions (hors mutualisation de la paye), et de trois à huit EPLE.
  • Les plus petites agences fragilisées, avec un renouvellement de l’AC souvent problématique, et une agence qui repose souvent sur la seule personne de l’AC.
  • Des missions qui sont difficilement assurées dans les agences qualifiées de petites ou moyennes, comme la mise en place et le suivi du CIC, l’assistance aux établissements rattachés, l’analyse financière, la veille réglementaire.

Les principes du projet à construire sont les suivants :

  • une équipe comptable renforcée et sécurisée : certains membres de l’équipe sur des postes fléchés "comptabilité" ; deux cadres A adjoints de l’AC dont un fondé de pouvoir comptable ; la professionnalisation du fondé de pouvoir (participation aux formations CAFA au même titre que les AC, régime indemnitaire groupe 3, fiche de poste académique prévoyant clairement la possibilité de l’intérim comptable).
  • un recentrage de l’AC sur des fonctions de pilotage.
  • des agences plus importantes et plus homogènes, en veillant à un équilibre territorial cohérent.
  • des agents comptables moins nombreux, mais davantage associés au pilotage académique et valorisés.

Enfin, le calendrier est décliné en quatre temps :

  • Finalisation de la carte-cible 2009 et problématique actuelle de Felletin : Larche à Danton Brive ; Objat et Lubersac à Perrier Tulle (à cette occasion, Stéphane Verlhac fait part de son incompréhension, la carte-cible 2009 prévoyant le transfert d’un de ces deux EPLE à son agence du lycée René Cassin) ; les trois EPLE de la cité scolaire d’Aubusson à Favard Guéret ; les EPLE de Felletin et Crocq à Bourdan Guéret.
  • 2016 : élaboration d’une nouvelle carte-cible.
  • janvier 2017 : validation de la nouvelle carte.
  • mise en œuvre : plan triennal 2017-2019.

Les débats liés à la relation du groupe de travail ont été riches, variés, et confraternels. Plusieurs collègues ont également fait part de leur inquiétudes et se sentent menacés. Il a été fait le choix de ne pas faire un compte rendu in-extenso des propos, certains de ceux-ci relevant davantage, en cas de difficultés réelles, d’une démarche syndicale.

Mise en place des groupes de travail

La configuration des groupes a été influencée par les débats précédents et par la présence d’un nombre de collègues accru par rapport à la réunion inaugurale du 2 juillet 2015. Les groupes adoptés sont les suivants (en gras le "responsable" du groupe) :

  • l’analyse financière :
    • Marie-José Chastang,
    • Fréderic Girard,
    • Bruno Laborie,
    • Jocelyne Laverdure-Delhoume,
    • Pierre Manens,
    • Laurence Robby-Menardi
  • le contrôle interne comptable, incluant les aspects liés à la formation des personnels et leur calibrage :
    • Alexandrine Baudoux,
    • Fabienne Celerier,
    • Xavier Duplessis,
    • David Gipoulou,
    • Yannick Jos,
    • Lionel Lemasson,
    • Nathalie Reynaud,
    • Stéphane Verlhac
  • un groupe dont les membres sont mis en réserve, et qui pourra démarrer tout travail nécessaire découlant des débats académiques liés à la nouvelle carte comptable :
    • Christel Dumas,
    • Françoise Naudon,
    • Yves Piron,
    • Fréderic Thibivillier

Il est décidé que les groupes travailleront en autonomie, avec une première restitution des travaux lors de la prochaine réunion d’Espace Limoges.

Les débats se terminent vers 12 h 30, un délicieux repas nous attendant au restaurant d’application du lycée Jean Monnet.

La prochain réunion est prévue courant avril prochain, au lycée René Cassin de Tulle grâce à l’aimable accord de notre collègue Stéphane Verlhac. Charmes du beau département de la Corrèze et covoiturage en perspective !