Compte-rendu de l’assemblée générale d’Espace Lille le 27 septembre 2022

La séance débute par un tour de table afin que tous les collègues présents, nouvellement nommés ou non, puissent se présenter.

1. Rapport moral et financier 2021/2022

Après avoir remercié Sébastien WAFFLART pour son accueil au lycée Edmond Labbé de Douai, Thierry BROUAUX, président, présente le rapport moral de l’association.

Sur l’année scolaire 2021/2022, deux journées d’échanges professionnels étaient programmées. La première relative à l’intervention de Mme DAMAREY sur l’évolution du régime de responsabilité des gestionnaires publics a dû être annulée à la dernière minute car notre intervenante avait contracté le COVID. Toutefois, certains adhérents ont pu assister à son intervention lors de l’assemblée générale d’Espac’EPLE en juillet 2022.

La seconde, dont la qualité et la diversité des propos tenus par M. GERONIMI (DRAFPIC) ont été largement appréciées, portait sur les rouages et les impacts du nouveau paysage de la formation professionnelle. Le compte-rendu synthétique est en cours de finalisation et de relecture par l’intervenant.

En dehors de ces deux journées d’échanges professionnels, le bureau s’est réuni cinq fois pour préparer ces journées et cette assemblée générale.

• Le 08/12/2021 au Lycée du Hainaut de Valenciennes pour partie en visio, pour partie au lycée du Hainaut
• Le 23/02/2022 en visio
• Le 30/03/2022 en visio
• Le 06/04/2022 en visio
• Le 18/05/2022 au Lycée Edmond Labbé et en visio
• Le 07/09/2022 au Lycée Edmond Labbé et en visio

Richard BAILLEZ étant parti en retraite, Maxime GAVOIS, trésorier adjoint, présente la situation financière de l’association académique. Ce rapport moral et financier est soumis au vote et est adopté à l’unanimité des 32 membres présents.

2. Modification des statuts

Le second point à l’ordre du jour consiste en une modification des statuts de l’association.

Il ne s’agit pas de modification de statuts à proprement parler depuis la dernière assemblée générale qui s’est tenue en septembre 2021, mais il s’agit de faire coïncider les informations relatives notamment à l’adresse du siège de l’association avec les informations disponibles en préfecture. En effet, les données préfectorales indiquent que le siège se situe au lycée Faidherbe de Lille (siège au moment de la création de l’association) alors que depuis 2014, le siège social de l’association est fixé au lycée Edmond Labbé de Douai.

L’assemblée autorise Suzy DECAMPS, secrétaire, à procéder à la mise à jour complète, en ligne, de ces informations auprès de la préfecture.

La modification des statuts et de l’adresse du siège de l’association est soumise au vote et est adoptée à l’unanimité des 32 membres présents.

3. Programme d’activité 2022/2023

Thierry BROUAUX présente le programme d’activité 2022/2023, tel que préparé en septembre par le conseil d’administration : deux journées d’échanges professionnels d’Espac’EPLE seraient programmées auxquelles s’ajoute l’assemblée générale de l’association nationale.

• En décembre 2022 - Focus sur la Responsabilité Personnelle Pécuniaire des gestionnaires publics. Introduction faite en interne sur le sujet puis sollicitation de M. Le Gall de l’AMF.
• En mars 2023 - La réforme des juridictions financières (sollicitation d’un magistrat (M. Advielle, président de la CRC des Hauts-de-France) ainsi qu’un point sur Op@le et Odicé.

Pour ces deux temps forts, les lieux d’accueil restent à définir, et une attention particulière sera portée sur la facilité d’accès pour les intervenants extérieurs.

Intervention de Vincent SIMON : sur la responsabilité des gestionnaires publics, les ordonnateurs ne sont toujours pas informés officiellement par l’institution d’une réforme très importante qui les concerne à compter du 01/01/23. D’où l’idée d’aborder le problème sous l’angle de la réforme des juridictions financières.

Intervention de Sébastien WAFFLART au sujet de l’association nationale : en 2010 (avant les réformes majeures telles que la RCBC, le GBCP, MF²…), les collègues ont créé un réseau national afin que la RPP des comptables publics en EPLE bénéficie de représentants en mesure de faire entendre nos préoccupations et nos idées. Aujourd’hui, il n’y a plus de réunion concernant nos missions et notre responsabilité sans qu’un collègue du réseau Espace ne soit invité. Avec les collègues d’autres associations professionnelles de comptables publics lorsque les réunions sont organisées par Bercy. Avec les organisations syndicales lorsque c’est notre ministère qui organise un groupe de travail (DGRH, DAF ou DGESCO). Par ricochet, l’inspection générale a aussi pris l’habitude de consulter des membres du réseau quand leurs missions d’inspection concernent nos missions. Le réseau national est ainsi devenu la vitrine de nos fonctions, en particulier via son site internet qui est riche d’informations : comptes-rendus de l’activité des territoires, contenu technique, ressources. L’assemblée générale nationale est l’occasion d’échanger sur des organisations différentes, avec des intervenants de grande qualité (universitaires, inspecteurs généraux…).

Le programme d’activité est soumis au vote et est adopté à l’unanimité des 32 membres présents.

4. Modification de la composition du conseil d’administration

Richard BAILLEZ, trésorier, étant parti en retraite, nous souhaitons intégrer un adhérent au conseil d’administration afin de rester à dix membres. Actuellement, Maxime GAVOIS exerce la fonction de trésorier par intérim. Brahim DERROUICHE est volontaire pour intégrer le conseil d’administration.

L’assemblée générale se prononce à l’unanimité des 32 membres présents sur cette modification de la composition du conseil d’administration.

Une suspension de séance est alors demandée permettant au conseil d’administration de définir qui occupera les fonctions de trésorier et de trésorier adjoint.

Après cette suspension d’une quinzaine de minutes, le président présente la nouvelle répartition des postes au sein du conseil d’administration. Maxime GAVOIS devient trésorier et Christèle LEROY trésorière adjointe.

La durée du mandat étant de deux ans, aucun autre changement n’est enregistré.

La composition du conseil d’administration est donc la suivante :

• Thierry BROUAUX (président),
• Vincent SIMON (vice-président)
• Suzy DECAMPS (secrétaire)
• Céline MARLIOT (secrétaire adjointe)
• Jean-Maxence DUPRE
• Gilberte LARIVIERE
• Sébastien WAFFLART
• Brahim DERROUICHE

Suzy DECAMPS, secrétaire, procèdera à la mise à jour de ces informations auprès de la préfecture.

5. Actualités et informations diverses

• Thierry BROUAUX est en contact avec Espace 20 (association de l’académie d’Amiens). La convocation à leur assemblée générale, à laquelle Thierry BROUAUX est convié et qui se déroulera le 30/09/22, fait référence à la thématique de la responsabilité personnelle et pécuniaire. Il leur sera proposé d’organiser une JEP commune aux deux associations, en un point géographiquement stratégique qui pourrait être Arras.

• Thierry BROUAUX demande si certains collègues sont volontaires pour accueillir une JEP. L’un des freins pourrait être l’organisation du repas. Comme aujourd’hui, il peut être décidé de faire appel à un intervenant d’extérieur. Plusieurs lycées se positionnent : lycées Montebello et Pasteur de Lille, lycée Beaupré d’Haubourdin, lycée Blaise Pascal de Longuenesse, lycée Fernand Léger de Coudekerque-Branche, lycée hôtelier Henri Senez d’Hénin-Beaumont.

• Sur la question de la journée de la semaine la plus propice à la tenue de ces journées. Si parmi les membres présents ce jour, il ne semble pas y avoir de position nette entre le mercredi matin ou un autre jour de semaine, il conviendrait de sonder tous les adhérents pour recueillir leur préférence. Un sondage en ligne sera réalisé pour les préférences de jours et les possibilités d’accueil.

• Information relative à la paye à façon : un vadémécum devrait être diffusé. Le centre mutualisateur de Fourmies a mis à disposition du rectorat un fichier tableur facilitant la saisie des écritures depuis les bulletins de paie.

• Thierry BROUAUX rappelle que chaque adhérent peut faire remonter des sujets ou des questions afin d’alimenter la réflexion collective.

En conclusion de cette matinée, Pascal DUPUICH, proviseur du lycée Edmond Labbé nous présente son établissement composé d’un LGT et d’un LP industriel, support du GRETA Grand-Hainaut. Il nous rappelle que le rôle de chacun est d’agir pour la réussite et l’avenir professionnel des élèves. Tous nos efforts doivent être orientés vers cet objectif. Cela signifie travailler sur les trois voies de formation et créer des passerelles et des interactions.

Thierry BROUAUX clôt cette assemblée générale non sans avoir remercié une fois encore Pascal DUPUICH et Sébastien WAFFLART pour leur accueil chaleureux au lycée Edmond Labbé de Douai.

Pour adhérer à l’association lilloise, il vous suffit de renseigner le bulletin d’adhésion ci-dessous et de le retourner avec votre chèque de règlement à Maxime Gavois, trésorier, au lycée Châtelet de Saint Pol sur Ternoise.