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Conseil d’administration d’ESPACE LILLE

Compte-rendu de la séance du 11 février 2015

mardi 17 février 2015

Ordre du jour

  • Compte rendu de la journée professionnelle organisée le 10 décembre
  • Programme d’activité du premier semestre 2015
  • Travaux avec le conseil régional
  • Audience annuelle auprès de la secrétaire générale d’académie
  • Questions diverses

Présents : BAILLIEZ Richard, BECUWE Franck, DELBE Jean Pascal, DOSSCHE Colette, LARIVIERE Gilberte, WAFFLART Sébastien, YALO Jocelyne

Excusés : BROUAUX Thierry, DELFOLIE Jean François, SIMON Vincent, HUYGHE Bertrand, PINCHON Xavier, NIEULAT Damien, GILLOT Frédéric

Compte rendu de la journée de formation professionnelle du 10 décembre

46 adhérents ont participé aux travaux des deux groupes réunis autour des thèmes suivants :

  • L’agent comptable et son groupement
  • Le rapport sur le compte financier

Les membres présents ont un excellent ressenti sur les effets de cette journée. Les retours sont positifs, et la demande forte pour que d’autres journées professionnelles soient organisées. Il est également apparu que certaines notions nouvelles, induites par la RCBC, ne sont pas forcément maitrisées par l’ensemble des collègues.

A la fin de la journée du 10 décembre, Sébastien Wafflart avait proposé de continuer à travailler sur la thématique large de l’agent comptable et son groupement, un sujet d’actualité compte tenu de l’évolution de la carte et de son impact sur le périmètre des agences comptables. Six thèmes avaient été évoqués, trois d’entre eux devant faire l’objet de journées professionnelles en 2015. Des animateurs et rapporteurs de groupe s’étaient portés volontaires : Daniel Orange Levet et Annie Lecerf, Sébastien Wafflart et Emmanuelle Lemoine, Colette Dossche et Suzy Leclercq.

Le conseil d’administration se félicite également que le travail effectué sur le rapport conjoint de l’ordonnateur et de l’agent comptable, édité sur le site d’Espac’EPLE, ait été repris par le groupe de travail académique sur la maîtrise des risques comptables et financiers, qui s’est réuni le 9 février dernier au rectorat. Ce canevas sera agrémenté de données additionnelles, notamment des graphiques et des formules de calcul des ratios.

Programme d’activité du premier semestre 2015

Organisation de la prochaine journée professionnelle de l’association, le 8 avril au lycée Queneau de Villeneuve d’Ascq :

  1. Convention de groupement : à partir des conventions des participants, rédiger une convention a minima (la colonne vertébrale) et des propositions d’extension selon la typologie et l’organisation des groupements, la volonté d’exhaustivité (ou non) des cocontractants.
  2. Dossier de responsabilité : rédiger un sommaire du recueil de documents utiles aux contrôles par le comptable et du comptable.
  3. Contrôles du comptable : première journée sur le contrôle de la régularité des opérations de la dépense (nature des contrôles, exhaustivité ou échantillonnage, formalisation)

Une deuxième journée est programmée le 1er juillet au lycée Pierre de Coubertin de Calais. L’assemblée générale ordinaire sera programmée en septembre.

L’ensemble des productions de ces groupes sera mis à la disposition du groupe de travail académique sur la maitrise des risques comptables et financiers.

Travaux avec le conseil régional

Le président n’a toujours pas de nouvelles des conseils généraux, qui ont été sollicités pour une audience. Par contre, les travaux d’expertise technique et d’échanges de pratiques avec le conseil régional ont débuté en janvier. Une prochaine rencontre aura lieu le 10 mars pour aborder les notions de calcul du fonds de roulement (méthode différente du CR), de structure du fonds de roulement et de capacité à prélever.

L’objectif affiché par la collectivité est de paramétrer le calcul de la santé financière des EPLE et d’élaborer des formules en fonction de la typologie des établissements plutôt que de déterminer un seuil de 90 jours de fonctionnement comme seul seuil de régulation.

Demande d’audience auprès de la secrétaire générale d’académie

Sébastien va la solliciter pour une audience d’étape afin d’aborder les premiers résultats de notre action, en particulier notre contribution au plan d’action académique de qualité comptable.

Questions diverses

Espac’EPLE organisera deux journées nationales en 2015 et en 2016 : l’une à destination des agents comptables de Greta (à Lille en octobre 2015) et la seconde pour les agents comptables mutualisateurs de paye (à Orléans au printemps 2016).

L’assemblée générale d’Espac’EPLE aura lieu le 5 juin à Paris : compte tenu du nombre d’adhérents que compte notre académie, Sébastien propose que nous nous donnions les moyens d’emmener un maximum de collègues, en louant un mini-bus par exemple. Un sondage sera lancé pour connaître le nombre de personnes à transporter.

Les échanges portent ensuite sur la cotisation à verser à l’échelon national, puis les membres présents discutent de la carte comptable cible et de la nouvelle carte des Greta.

Prochain conseil d’administration le 8 avril à 8h30 à Villeneuve d’Ascq, avant la journée professionnelle.