Espac'EPLE

Les intervenants extérieurs dans les EPLE

Christophe Tricot, Vincent Petitgenay — 2024-05-20T20:46:34Z

Tout ce que vous devriez savoir sur ces intervenants, dont le statut et les conditions d'intervention déterminent le cadre réglementaire applicable sur le plan de la rémunération.
Il est question dans cet article des artistes/auteurs indépendants ou affiliés, des intervenants extérieurs ou du spectacle vivant.
En effet, le cadre applicable peut aller de celui d'un simple fournisseur si nous sommes dans le cas d'un intervenant extérieur avec SIRET, ou celui des vacations avec ce que cela (…)

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Commentaires de l'arrêté du 19 décembre 2023 relatif aux modalités de mise en œuvre de la procédure de signalement

Vincent Petitgenay — 2024-03-11T08:12:29Z

Cet arrêté était très attendu, et Espac'EPLE vous propose une vision approfondie des enjeux et du dispositif de signalement, crucial pour les agents comptables.
Cet article de fond est légitimement assez long. Suffisamment pour justifier que nous ne conservons qu'une petite moitié ci-dessous. Nous publierons une infographie dans les jours qui viennent.
Pour rappel, vous êtes libres d'utiliser les informations de cet article, sous votre entière la responsabilité.
Un arrêté attendu… (…)

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Commentaires sur l'arrêté du 18 décembre 2023

Mickael BRAGUE, Vincent Petitgenay — 2024-03-01T20:23:59Z

L'arrêté du 18 décembre 2023 concerne la procédure de prise en charge du déficit d'un agent comptable. C'est donc un texte d'importance pour les agents comptables d'EPLE. Il était donc logique qu'Espac'EPLE apporte un commentaire sur cet arrêté.
Cet arrêté a été pris afin de compléter l'article 32 du décret n°2022-1605 du 22 décembre 2022 en précisant la procédure de demande prise en charge du déficit par l'État en fonction de deux montants plafonds : Pour les déficits inférieurs ou égaux (…)

- Espac'LIBRE / Tribune

Op@le : ressources et supports

Nathalie Merle, Nicolas Albert-Fournier, Nicolas Hanouille, Vincent Petitgenay — 2024-02-07T13:45:00Z

[mise à jour du 17 février 2024] Sortie de la V3.1 du désormais célèbre kit du débutant , c'est ici, merci à Arber de l'académie de Reims ! Les ressources disponibles pour appréhender Op@le sont nombreuses. L'objet de ce document est de dresser un état actualisé des principales ressources disponibles et qui relèvent de deux origines différentes : les ressources officielles les supports conçus et partagés par des collègues.
Avant de commencer un grand merci aux nombreux collègues qui ont (…)

- Outils et procédures / Tribune

Révision des statuts d'Espac'EPLE à la rentrée 2023

Nathalie Merle, Vincent Petitgenay — 2023-08-29T10:15:18Z

Après douze années d'existence, l'association des agents comptables d'EPLE ressent le besoin de retoucher ses statuts pour les mettre en pleine conformité avec les pratiques qui se sont stabilisées, et les dernières évolutions réglementaires.
Les statuts de l'association, dans leur dernière version établie à l'AG du 27 juin 2014, sont lisibles ici sur le site.
La nouvelle version propose des modifications significatives sur les points suivants : article 1 : mise à jour de la (…)

- L'association Espac'EPLE / Tribune

Audition d'Espac'EPLE par l'IGESR sur l'impact de la RGP

Etienne André, Vincent Petitgenay — 2023-08-23T09:35:36Z

Compte-rendu de l'audition d'Espac'EPLE du 7 avril 2023 avec Mme Catherine Gagelin et M. Pascal Misery, inspecteurs généraux, dans le cadre d'une mission sur l'impact de la RGP sur le contrôle des comptes des EPLE.
Étaient présents pour Espac'EPLE : Fabien Thorel, Dominique Debec, Nathalie Merle, Emmeline Autret, Christophe Tricot et Vincent Petitgenay
À l'instar de l'AJI, Espac'EPLE a été sollicitée par l'IGESR pour un échange sur la mission confiée à l'IGESR, à savoir : « Mesurer les (…)

- Activité du bureau national de l'association / Compte-rendu, Elus de l'association, MEN