Espac'EPLE

Compte-rendu de l'assemblée générale Espace Dijon du 3 mai 2023

Sarah Chamberland — 2023-05-24T21:17:47Z

L'assemblée générale du 3 mai 2023 a eu lieu au lycée René Cassin de Mâcon. Environ 25 collègues agents comptables et fondés de pouvoir étaient présents. Nous avons également eu la chance de bénéficier de la présence de Mmes Catherine Koos et Eve-Marie Boussaert de la DAF, ainsi que de MM. Laurent Rose-Hano, trésorier de l'AFCM et président de l'ACCP, et Lionel Le Gall, président de AMF-assurances.
1 – Renouvellement du bureau et représentation au groupe de concertation du CRBFC
Le (…)

- Dijon / AFCM, AMF, Compte-rendu, MEN

Assemblée générale d'Espac'EPLE le 4 juillet 2022 : le compte-rendu

Etienne André — 2022-09-16T14:25:18Z

Cette assemblée générale marque le retour d'une activité normale de l'association alors que la crise sanitaire s'adoucit sans disparaître. Nous remercions les 95 collègues qui se sont déplacés et ont fait de cette journée une réussite.
À 9h50, M. Laborde, proviseur, accueille l'assemblée générale et présente la cité scolaire Voltaire : 1500 élèves et 160 adultes dans ce vieil établissement inauguré en même temps que l'avenue de la République (1890).
Le président Fabien Thorel annonce (…)

- Les assemblées générales nationales d'Espac'EPLE / DGFiP, AFCM, AMF, Compte-rendu, CRC, MEN

La libération du cautionnement des agents comptables d'EPLE

Fabien Thorel — 2015-05-29T06:58:05Z

Comment récupérer son apport au fonds de réserve de l'AFCM à la fin de ses fonctions de comptable public ?
Depuis la mise en place de l'apurement administratif des comptes par les services compétents de la direction générale des finances publiques, il n'est plus délivré de quitus aux agents comptables pour les comptes déposés auprès du SEPLE ou d'Archivéco.
C'est pourquoi c'est sur la base d'un certificat de libération partielle ou totale du cautionnement que l'AFCM pourra restituer aux (…)

- Espac'LIBRE / AFCM, Tribune

Du rôle respectif du cautionnement et de l'assurance

Gwendal Thibault — 2013-05-06T18:54:58Z

Aux termes de l'article 60-II de la loi n° 63-156 du 23 février 1963 de finances pour 1963 modifiée, avant d'être installés dans leur poste, les comptables publics sont tenus de constituer des garanties, concrétisées par l'affiliation à une association de cautionnement mutuel, conformément aux dispositions du décret n° 64-685 du 2 juillet 1964 modifié.
L'arrêté du 24 novembre 2000 modifié par l'arrêté du 24 juin 2010, fixe le montant du cautionnement des agents comptables qui fait l'objet (…)

- Espac'LIBRE / AFCM, AMF, Tribune