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Versailles : compte-rendu de l’AG du 5 octobre 2011

mardi 3 janvier 2012, par Sébastien Jouannic

Assemblée générale de la délégation de Versailles, ayant eu lieu le 5 octobre 2011 au lycée Charles de Gaulle à Poissy.

Agents comptables présents
S JOUANIC, lycée C Pissarro, Pontoise (95)
D DEBEC, lycée J Verne, Sartrouville (78)
B PONSONNAILLE, lycée Charles de Gaulles Poissy (78)
F. DUGUET, collège le Racinay, Rambouillet (78)
P FUGGETTA, lycée Jules Verne – Cergy (95)
G BOUCTOT, lycée Marcel Pagnol – Athis-Mons (91)
MH MALAPERT, lycée Michelet – Vanves (92)
F VIENNOT, lycée de Prony, Asnières-sur-seine (92)
S MOUFFOK, lycée C. Claudel, Mantes-la-Ville (78)
J GLENAT, lycée Descartes, Montigny-le-Bretonneux (78)
O SEVESTRE, lycée E de Breteuil, Montigny-leBretonneux (78)
S CAREL, lycée de Broglie, Marly le Roi (78)
D DRAME, collège M Bastié, Vélizy (78)
M AGAESSE, lycée J D’Albret, Saint-Germain (78)
A BAUBAUNT, lycée M Yourcenar, Morangis (91)
JN BOULCH, lycée F Villon, les Mureaux (78)
B GOHENEIX, lycée M Curie, Versailles (78)
L HOUSSEL, lycée plaine de Neauphle, Trappes (78)
E AUTRET, lycée le Corbusier, Corneilles-en- Parisis (95)
R CAVALLUCCI, lycée E Rostand, Saint-Ouen l’aumône (95)
N ROCHEGUE, lycée Fernard léger, Argenteuil (95)
C VAUTROT, lycée J Mermoz, Montsoult (95)
MO PEREIRA DE PINHO, collège la Taillette, Menucourt (95)
O BONY-JARROUSSE, lycée H Poincaré, Palaiseau (91)
A LAGOA, lycée J Perrin, Longjumeau (91)

Invités présents
M PASCAL, chef du service secteur public local, DDFIP des Yvelines, Versailles
D DE SOUZA, Adjointe recette finances, Poissy
S ARMANGUE, Chef de service CEPL, Poissy
A LACROIX, service CEPL, Poissy
Q NGUYEN, auditeur, mission audit DDFIP 78
S VANNIER, correspondant monétique, DDFIP 78
M ORI, dépôt de fonds Trésor, DDFIP 78
JM HABELLION, DACES, Rectorat de Versailles
M BONNET, DACES, Rectorat de Versailles
M SAUTRON, DACES, Rectorat de Versailles

Nous ouvrons la réunion à 14h00 en informant que plusieurs collègues présents aux réunions précédentes ont prévenus qu’ils ne pouvaient se joindre à nous aujourd’hui.

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Compte-rendu AG Versailles 5 octobre 2011
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1 - Ordre du jour

L’ordre du jour est adopté, mais nous commencerons la réunion par l’intervention de la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFiP), ex TG.

2 - Intervention de la DDFIP 

Madame Maryse Pascal, chef de service secteur public local de la DDFiP des Yvelines commence son intervention en nous rappelant que la DDFiP résulte de la récente fusion de la Direction Départementale des services fiscaux et de la trésorerie générale.

Elle présente ensuite les collaborateurs qui l’accompagne et qui vont prendre la parole chacun dans leur domaine de compétence.

M Michel Ori, Adjoint Dépôt de fonds Trésor, intervient pour présenter la situation actuelle des moyens d’encaissement utilisés par les 150 établissements du département. Le mode d’encaissement le plus répandu est le chèque : 70 % des chèques traités sont en provenance des EPLE. Leur traitement est long (de j+5 à j+10) et compliqué nécessitant beaucoup de manipulation. Le délai d’encaissement des chèques risque de s’allonger encore dans les années à venir.

Intervient en parallèle Mme Sandrine Vannier, correspondante monétique, qui commente une présentation assistée par ordinateur des autres moyens de paiement disponibles pour les familles :
- paiement par carte bancaire sur un site interne ou dans l’établissement,
- le prélèvement automatique,

Pour chacun des ces moyens il est indiqué le déroulement du processus de mise en place, de fonctionnement et les frais qui en découlent.

Un échange se met en place entre les agents comptables et les intervenants afin de préciser certaines modalités et d’échanger sur les pratiques déjà existantes chez certains collègues : quelques établissements ayant déjà recours au prélèvement et un à la carte bancaire.

Plusieurs collègues semblent d’accord pour dire que le prélèvement ou la carte bancaire permettent de passer moins de temps a encaisser des chèques, mais que le travail préparatoire en début d’année est important pour le prélèvement et qu’il est nécessaire de mettre en place de nouvelles procédures de contrôle.

Intervient ensuite Madame Martine Bonnet de la DACES 2, pour nous présenter les formulaires d’ouverture d’un compte bancaire et d’une carte bancaire, notamment pour les régies de voyages

Elle nous présente également un support concernant la dématérialisation des paiements

NB : vous pouvez consulter à partir du lien suivant le détail de l’organisation de la DDFIP des Yvelines

M Quan NGUYEN, auditeur de la DDFIP 78, nous présente une synthèse des observations sur les audits 2009/2011 :

- Eléments positifs :

  • suivi des bourses
  • suivi des remises de principes
  • suivi des remises d’ordres : penser à formaliser un document signé par l’ordonnateur
  • suivi des dépenses : visa et délais notamment
  • suivi des fonds sociaux
  • suivi des logements de fonctions

- Eléments à améliorer :

  • généralisation du contrôle interne
  • utiliser la vérification périodique de GFC
  • formaliser le contrôle interne
  • mettre en place ODICé
  • faire régulièrement un développement des soldes
  • formaliser les délais de paiement accordés aux familles,
  • ne pas conserver les chèques trop longtemps dans le coffre
  • vérification des régies
  • vérification des stocks à formaliser

Stéphanie Armangué, service CEPL de la RF de Poissy, nous présente les principales observations sur le dépôt des comptes financiers :

  • le sens des soldes est parfois anormal
  • la correspondance classe 4 et classe 6 /7 n’est pas toujours respectée
  • les comptes d’imputation provisoires ne sont pas soldés au 31/12
  • les chèques impayés ne sont pas toujours suivi individuellement
  • le développement des soldes est imprécis et/ou incomplet.

Un échange avec les agents comptables intervient avec notamment une demande de mettre en place un groupe de travail afin de faciliter le travail de vérification des comptes financiers.

L’ordre du jour était très chargé pour cette réunion, et les interventions ont donnés lieu à des échanges riches, mais longs ! Et donc les autres points à l’ordre du jour ont été remis à la prochaine réunion.

3 - Questions diverses

Sont abordés essentiellement les difficultés liées aux fonds « type LEONARDO » : difficultés à recouvrer les fonds annoncés, délais importants, lourdeurs des procédures…

Dernière question abordée, la participation de notre délégation au fonctionnement du site http://gestionnaire03.fr . Nous envisageons les différents moyens de soutenir l’initiative du collègue Bernard Blanc qui réalise seul un travail énorme au service de toute la profession. Toutes les modalités sont envisagées, nous convenons d’aller au plus simple en contactant directement le collègue pour lui proposer notre aide et voir avec lui quelle forme elle pourrait prendre.

La prochaine réunion est fixée au 17 janvier 2012 à 9h30, au lycée MARCEL PAGNOL Avenue de la terrasse 91205 ATHIS MONS. Pour l’occasion, et pour fêter le 1er « anniversaire » de l’association et de notre délégation académique, nous prévoyons la possibilité de déjeuner sur place. Merci de bien vouloir prévenir Geneviève Bouctot de votre présence à la réunion et au repas.