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Compte rendu réunion du 03 février 2011

vendredi 26 août 2011, par Sébastien Jouannic

Réunion du 03 février 2011, Lycée Jules Verne SARTROUVILLE

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Compte-rendu réunion Espace Versailles 3 février 2011
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1 – L’ordre du jour et le compte rendu de la réunion précédente sont adoptés. Rémy Cavalucci apporte quelques informations concernant la carte comptable : il est prévu essentiellement de pérenniser les intérims. Nous aborderons le sujet de la carte comptable lors de la prochaine réunion.

2- Point d’étape sur le développement national d’ESPAC’EPLE et sur les actions menées dansl’académie.

Sébastien Jouannic fait le point sur les adhésions : l’association regroupe près de 140 comptables alors même que nous n’avons qu’à peine commencé à en faire la promotion. Plusieurs académies ont
déjà monté leur délégation. Sur l’académie de Versailles, plus d’une vingtaine de collègues ont déjà adhéré. Un courrier de présentation de l’association et de demande d’audience a été envoyé au recteur très récemment. Les services de la DACES ont été informés de la création de notre délégation.

Les demandes d’audiences auprès du ministère seront envoyées dans le mois, nos premiers contacts montrent que la démarche a l’air d’être appréciée.

Nous sommes maintenant à la recherche d’un amphithéâtre sur Paris du du moins accessible par le métro pour accueillir la 1ere AG qui se tiendra en juin.

Une première rencontre a eu lieu entre des membres du bureau national d’ESPAC’EPLE et de l’ACP (association des comptables publics). Cette rencontre a été très intéressante et l’accueil des responsables de l’ACP très chaleureux.

La même semaine, nous avons rencontré, sur l’académie de Versailles, M JL PUELL, trésorier de Montmorency et un des responsables de la même association. Serge Samba fait un compte rendu de ce dernier entretien. M Puell nous a présenté l’organisation de l’ACP, organisation nationale avec des déclinaisons par département et un responsables régional qui coordonne le travail mené dans les départements. L’ACP dispose d’une revue, le trait d’union, et
d’un site internet qui présente leur action.

De ces deux rencontres il ressort :
- Que l’ACP a réussi (c’est une association qui a plus de quarante ans) a se faire reconnaître par le ministère des finances. Elle réalise des études et formule des avis sur les réformes en cours ainsi que sur les évolutions prévisibles.
- Leur démarche est essentiellement tournée vers leur ministère, l’objet de l’association n’est pas d’apporter une aide technique à ses adhérents mais bien de porter un point de vue métier à l’attention du ministère.
- Qu’elle regroupe quasiment tout les comptables sauf nous.
- Que notre démarche leur paraît intéressante, un rapprochement de nos deux associations a été évoqué mais il paraît pour l’instant prématuré.

Nos deux associations diffèrent sur la partie formation et échanges de pratiques. C’est une partie essentielle de notre association, plus particulièrement sur l’académie de Versailles puisque nous en avons fait une priorité de notre délégation, alors qu’au trésor, les comptables bénéficient à la fois d’une formation initiale d’un an et de formation continue.

Par contre, les points de convergence sont nets en ce qui concerne la responsabilité personnelle et pécuniaire. Malgré des spécificités et des différences d’exercice de nos responsabilités (nous sommes aussi gestionnaires...) le « coeur de métier » est le même.

3 – Travail sur la fiche de caisse

Nous avons regroupé plusieurs modèles fournis par des collègues présents ou préparés par des collègues d’autres académies. Nous décidons de garder plusieurs « modèles » afin de répondre aux
différents besoins qui peuvent aller de la simple fiche de caisse telle qu’elle existe dans GFC (avec quelques particularités) jusqu’à la fiche récapitulative de l’ensemble des opérations du 531 et des 452. Nous présenterons ces fiches sur le site avec à chaque fois une présentation des avantages / inconvénients.

L’idée est évoquée d’inclure une fiche de caisse détaillée dans GFC. Si l’on reprend le modèle le plus détaillé réalisé sous tableur, la plupart des éléments sont repris directement de GFC et pourraient donc être automatisés. Nous feront remonter cette demande au niveau national de l’association pour discussion et transmission aux services informatiques du ministère.

4 – Travail sur les conventions de regroupement comptable

Là encore plusieurs modèles présentés par les collègues, récupérés sur le site gestionnaire 03ou celui d’ESPACE 20 (académie d’Amiens).

La discussion s’est engagée d’abord de façon globale sur les évolutions possibles de ses conventions et le caractère contraignant des dispositions (que faire quand un collègue gestionnaire refuse de
respecter un calendrier de remise des actes budgétaires par exemple).
Nous avons passé en revue les différentes conventions présentées.

Deux types se distinguent : des conventions « organiques » qui règlent seulement l’essentiel (et notamment le coût pour les
établissements rattachés) et d’autres beaucoup plus détaillées qui pourraient presque faire office de notice de fonctionnement de l’agence (ce qui pourrait présenter un intérêt pour les nouveaux
collègues).

Nous choisissons de faire une synthèse de ces différents modèles qui répondra au cahier des charges suivants : une convention « organique » qui n’aura pas à être modifiée régulièrement

- avec un feuillet des signatures de chaque chef d’établissement et qui reprend les numéros de délibération
- qui renvoie à une « lettre de cadrage » détaillant les procédures, les dates... et qui pourra être facilement modifiée. Cette feuille de cadrage pourra être très détaillée pour reprendre l’idée de notice à destination des nouveaux collègues essentiellement.

Deux collègues se sont proposé pour préparer, sur la base des modèles regroupés, un modèle qui sera présenté lors de la prochaine réunion.

En question diverse, une collègue demande s’il serait possible créer une liste de collègues référents expérimentés qui pourraient être contactés par les nouveaux (ou pas) collègues. L’idée est discutée,
elle peut être risquée mais aurait le mérite de faire gagner du temps au collègues. Pourquoi ne pas préciser des domaines plus précis de compétences ? Par exemple, un collègue qui a particulièrement
travaillé sur les régies pourrait être repéré pour cela, même chose pour les opérations d’inventaire etc... idée à creuser.


Notre prochaine réunion se tiendra le jeudi 12 mai (lieu et heure à confirmer), nous travaillerons notamment sur les pièces justificatives des dépenses et la synthèse du travail sur les conventions de
groupement comptable. Nous aborderons aussi le sujet de la carte comptable et contacterons pour cela M Guillon, SG adjoint.