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Compte rendu de la réunion du 17 janvier 2012

mercredi 9 mai 2012, par Sébastien Jouannic

REUNION DU 17/01/2012

- Communication interne à faire évoluer
- Représentants académiques de Créteil devaient venir
- Schéma comptable mono agence
- Secrétaire générale adjointe
- Cotation agence comptable à niveau national, il y a 7 à 8 ans

PDF - 55.1 ko
Compte-rendu Espace Versailles 17 janvier 2012
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I - AGENCES COMPTABLES

Secrétariat des Etablissements : secrétariat de l’agence comptable et Secrétariat du Proviseur répartis par l’autorité académique
Fondé de pouvoir non existant + personnels

Se faire entendre au niveau académique et au niveau national, rencontre avec les partenaires

Cellule de conseil académique :
- pas de synthèse des audits
- pas de synthèse des contrôles
- Gestionnaire : Adjoint gestionnaire ?
- Quel avenir ? Pot de la région Ile de France

II - RCBC : (IDAF - ESEN)

- 7 formateurs académiques qui sont à former pendant 3 jours (Rémin Carole Hamelin, Catherine Gagelin, Sébastien … )
- Réunion des chefs d’établissement
- Dotation : en 1021 avant – à séparer entre les différents comptes de recettes selon

  • La provenance des fonds (1069)
  • Lettre du MEN sur les dotations
  • Académie de Caen : info donnée en Juin 2011
  • Inventaires :
    • Inventaire RIF
    • Sorties d’inventaire GFC : inventaire GFC à sortir, savoir ce que l’on a et sortir le reste, désaffectation valeur marchande
      • (. Numéro d’inventaire sur le mandat du ZD )
      • (. A chaque mandat du R2 : crédit nourriture )
      • (. Agent comptable pas responsable des stocks mais de la tenue des stocks )
  • DDFIP contrôle à compter de 2013 : 3 millions d’Euro par Etablissement 4 ans + 1 année
  • Forum Mai/Juin gestionnaire 03

III - POINTS DIVERS

- Prestations en nature : forfait soit RIF soit DDFIP
Cette année voir la circulaire : texte année 1950
« Winppl » logiciel gestion logement 70 €
- 4686/4682 Contrat Aidé : atelier artistique 1954 périmé actuellement
- 441 classe à PAC (projet d’acion culturelle)
- N3 - OP 4091 - 30 % d’acompte si N-1 de la facture voyage en N
- Paiement par prélèvements : si pas de problème
Escompte Etablissement rattaché visible par Agent Comptable

Les prélèvements automatiques : tout dépend du niveau social des familles
- Vote autorisation des paiements par prélèvement
- Vote échéancier, calendrier
- Contact DDFIP
- Autorisation prélèvement par famille envoi centre de banque
- Autorisation reportable d’exercice en exercice

IV - LECTURE DU MAIL DE SEBASTIEN

 - L’association a rencontré au niveau national IGEN
- L’association s’étend au niveau national de plus en plus
- 41 adhérents sur Versailles / 160 Agences comptables
- Education & Territoires : gestionnaire - CE - inspecteur en retraite
parution association - décentralisation abordée
- représentant de l’association ESPAC’EPLE
- SNPDEN : pas d’accord à ce que l’on soit rattaché aux collectivités territoriales
- Département 78 informations des gestionnaires du 78
- La gestion de la demi-pension est différente dans le département 92

V - REGIES
. Fiche de procédure : - Régie
- Odicé
- Intendance Zone + gestionnaire 03 + ESPAC’EPLE
- logiciel de tenue de caisse
2 fiches de procédures Dépenses et Recettes régie à envoyer à ESPACE National
. Convention RER convention banlieue
. mémoire : délai de recours à faire noter

VI - CONCLUSIONS
Prochaine réunion en Mai 2012 au niveau académique et en Juin/Juillet au niveau national. Sujet principal : la RCBC