Compte-rendu de l’AG d’Espace Lille le 29 septembre 2021

La séance débute par un tour de table afin que tous les collègues présents, nouvellement nommés ou non, puissent se présenter.

1. Rapport moral et financier 2019/2021

Après avoir remercié Gilberte LARIVIERE pour son accueil chaleureux au lycée Montebello de Lille, Vincent SIMON, président présente le rapport moral de l’association. La pandémie n’a pas permis la tenue des trois journées d’échanges professionnels espérées. Néanmoins le bureau a continué de se réunir :

• Le 24 septembre 2020, pour partie en visio, pour partie au lycée du Hainaut
• Le 1er juillet 2021 au lycée Edmond Labbé (site de Brebières)
• Le 21 septembre 2021 en visio

Richard BAILLEZ, trésorier, présente la situation financière de l’association.

Ce rapport moral et financier est soumis au vote et est adopté à l’unanimité des 36 présents.

2. Modification des statuts

Le second point à l’ordre du jour consiste en une modification des statuts de l’association. Cette modification porte sur trois points précis :

• La réduction du nombre de personnes siégeant au conseil d’administration de 15 à 10 avec un.e président.e, un.e vice-président.e, un.e trésorier.e, un.e trésorier.e adjoint.e, un.e secrétaire, un.e secrétaire adjoint.e, et quatre membres sans mission prédéfinie.
• Le nom d’usage de l’association deviendrait Espace Lille, plus parlant qu’Espace 9.

La modification des statuts est soumise au vote et est adoptée à l’unanimité des 36 présents.

3. Renouvellement du conseil d’administration

L’assemblée générale procède alors à l’élection du conseil d’administration de l’association. Un appel à volontaires a été diffusé avant l’assemblée générale, permettant de proposer une liste de dix membres volontaires :

1. Richard BAILLEZ
2. Thierry BROUAUX
3. Suzy DECAMPS
4. Jean-Maxence DUPRE
5. Maxime GAVOIS
6. Gilberte LARIVIERE.
7. Christèle LEROY
8. Céline MARLIOT
9. Vincent SIMON
10. Sébastien WAFFLART

La composition du conseil d’administration est soumise au vote et est adoptée à l’unanimité des 36 présents.

Une suspension de séance est alors demandée, permettant au conseil d’administration nouvellement élu d’élire en son sein le président de l’association, ainsi que d’attribuer les différents postes tels que définis par les statuts.

Après cette suspension d’une quinzaine de minutes, le président nouvellement élu, Thierry BROUAUX s’exprime devant l’assemblée et présente l’organisation du nouveau conseil d’administration.

• Thierry BROUAUX (président)
• Vincent SIMON (vice-président)
• Richard BAILLEZ (trésorier)
• Maxime GAVOIS (trésorier adjoint)
• Suzy DECAMPS (secrétaire)
• Céline MARLIOT (secrétaire adjointe)
• Jean-Maxence DUPRE
• Gilberte LARIVIERE
• Christèle LEROY
• Sébastien WAFFLART

Thierry BROUAUX remercie chaleureusement le président sortant Vincent SIMON et les précédents présidents Sébastien WAFFLART et Christophe TRICOT pour la qualité du travail effectué ces dernières années.

4. Programme d’activité 2021/2022

Thierry BROUAUX présente le programme d’activité 2021/2022, tel que préparé en juillet par le conseil d’administration :

• En décembre 2021 : une demi-journée d’échanges professionnels sur l’évolution du régime de responsabilité de gestionnaire public, avec l’intervention de Mme Stéphanie DAMAREY, universitaire et en présence du secrétaire général de l’académie M. Paul-Éric PIERRE. Cette JEP serait se tiendrait certainement sur Lille.
• En avril 2022 : une demi-journée d’échanges professionnels présentant le nouveau paysage de la formation permanente, avec intervention du DRAFPIC de l’académie.
• En juin 2022 : une demi-journée d’échanges professionnels nourrie par les témoignages et retours d’expériences des expérimentateurs de la vague 2 d’Op@le.

Pour ces trois temps forts, les lieux d’accueil restent à définir et une attention particulière sera portée sur la facilité d’accès, notamment en cas d’intervenants extérieurs.

Le programme d’activité est soumis au vote et est adopté à l’unanimité des 36 présents.

5. Actualités et informations diverses

• Sébastien WAFFLART, en tant que membre du conseil d’administration d’Espac’EPLE, présente l’activité au niveau national, retranscrite sur le site internet. Y sont retrouvées l’actualité nationale, de nombreuses documentations (par exemple sur les régies), mais aussi l’activité de chaque délégation.
• Thierry BROUAUX reprend la parole pour exposer un changement à venir dans les établissements mutualisateurs de paye. En effet, suite à un contrôle de l’URSSAF, l’académie de Lille doit se mettre en conformité en recourant à la paye à façon à compter du 01/01/2022. Les payes des emplois dont les établissements sont employeurs seront ainsi intégrées dans les budgets de l’établissement. Les lycées Camille Claudel de Fourmies et Gustave Eiffel d’Armentières Lille travaillent actuellement avec le SI2C (en collaboration avec l’académie de Reims notamment) à l’élaboration d’une convention type qui sera proposée aux établissements et sur les planches d’écritures. Un échange est prévu avec le collègue du lycée Jean Jaurès de Reims (également support d’un centre mutualisateur).

Les questions portent sur le service sur lequel doivent être imputées les écritures : VE pour les AED ? Quid des contrats aidés ?

Il semble peu opportun, peu tenable, voire dangereux que ces écritures soient réalisées mensuellement. L’une des propositions serait de les réaliser deux fois par an. Les discussions portent également sur les pièces justificatives de la dépense dans les établissements : journal de paye, tableau de l’agent comptable du centre mutualisateur, contrats de travail, etc… La possible conservation de l’intégralité des pièces dans l’établissement mutualisateur de paye est aussi abordée.

Une nouvelle convention ainsi que la procédure (code à utiliser, montant) seront envoyées par le bureau conseil du rectorat afin que les établissements puissent intégrer ces informations dans leur budget 2022. Un complément d’information sera effectué par le centre mutualisateur.

• Vincent SIMON porte à notre connaissance plusieurs informations tirées du Webinaire animé par Jérôme Fournel, Directeur Général des Finances Publiques, auquel il a assisté, sur l’évolution du régime de responsabilité des gestionnaires publics (agents comptables comme ordonnateurs - cf. rapport Bassères).
• Thierry BROUAUX interpelle les collègues sur certains problèmes rencontrés à la suite des dépôts d’espèces effectués auprès de la Banque Postale. La non vérification des espèces au moment du dépôt entraîne un problème de sécurité et de sécurisation de la procédure, notamment en cas de discordance entre le montant déposé et le montant crédité sur le compte. Ces problèmes n’ont pas trouvé encore de solution. La vigilance doit être accrue et les problèmes remontés au SI2C.

En conclusion, Thierry BROUAUX rappelle que chaque adhérent peut faire remonter des sujets ou des questions afin d’alimenter la réflexion collective. Il rappelle sa satisfaction d’avoir été élu à la tête de l’association.