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Compte rendu de l’AG d’Espace Caen le 1er mars 2017

jeudi 4 mai 2017, par Olivier Smolar

Rappel de l’ordre du jour :

  • Groupe de travail "carte comptable", la parole à nos représentants syndicaux. Les trois syndicats ayant participé aux travaux sont invités à nous présenter leur retour et point de vue.
  • Notre thème transversal : "la filière comptable en EPLE"
  • Comptes-rendus des audiences du bureau Espac’EPLE au rectorat (secrétariat généralet DRH) et au conseil départemental du Calvados, Direction de l’éducation
  • Retour sur la rencontre entre les deux bureaux normands le 25 janvier
  • Échanges sur les retours audits DGFiP, contrôles SEPLE, entretiens avec le DRH, rapport IGAENR...
  • Partages d’expériences CHORUS, TIPI
  • Questions diverses : sujets qui vous tiennent à cœur, à annoncer en début de séance

Juan Familiar, président, ouvre la séance en remerciant les participants et invités en particulier notre collègue Hélène Floderer de la division DPPM1 (contrôle de légalité et conseil aux EPLE). L’ordre du jour est adopté.
Un tour de table est effectué.

Olivier Smolar, webmestre, présente le site internet de l’association.

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1. La carte comptable

Retour sur les travaux des groupes de travail et les échanges avec le secrétariat général (filière comptable, fondé de pouvoir…). Un compte-rendu a été fait par une organisation syndicale représentée (la FSU s’est excusée) sur les trois invitées.
L’historique de cette nouvelle carte comptable a été fait ainsi que des diverses péripéties.

Les échanges ont notamment porté sur l’implantation des postes de fondé de pouvoir et des techniciens comptables. L’assemblée a souhaité que ces derniers, s’ils ne pouvaient être fondés de pouvoir (grade ou autre motif) ne fassent pas les frais du déploiement des fondés de pouvoir.

Les attachés non gestionnaires comptables dans les établissements sièges vont tous recevoir un courrier les invitant à se positionner sur la fonction de fondé de pouvoir avec la perspective de devoir, sinon, muter au plus tard en 2020.

Plusieurs cas ont été rapportés dans l’assemblée, d’AA positionnés sur les fonctions non comptables et devant partir en retraite dans les années immédiates après 2020. L’assemblée a souhaité que les collègues dans cette situation puissent déroger à la date butoir, d’autant plus quand l’établissement n’est pas démuni en ressources comptables.

L’assemblée souscrit totalement à l’idée d’identifier les ressources relevant d’une filière comptable qui intégrerait les fondés de pouvoir et les techniciens comptables, ainsi que bien entendu, les agents comptables. Cette approche semble s’imposer compte tenu de la taille et du volume financier qu’atteignent les agences comptables. Cela devrait se traduire par des évolutions fonctionnelles, l’accompagnement et le développement des compétences. La perspective d’un développement des formations est bien accueillie, d’autant que l’on peut s’attendre à un bon accueil et un accompagnement du rectorat.

Des échanges ont lieu sur la compatibilité ou non d’une filière comptable et d’un pôle administratif : il en ressort que cela ne s’oppose pas mais qu’il y a intérêt à ce que les moyens de l’agence comptable soient bien identifiés. Un exemple est d’ailleurs présenté de la mise en place dans un établissement siège d’un service « accueil de l’élève » transversal et interlocuteur unique.

Nous envisageons pour avril-mai une large réunion de travail pour l’identification des besoins de formations professionnelles, la détermination des plus pertinentes, etc. La participation la plus large des collègues est souhaitée. Nous contacterons les collègues des services de la formation des personnels du rectorat.

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2. Retour sur les rencontres de la délégation d’Espac’eple Caen

Les échanges avec le conseil départemental du Calvados ont été évoqués, le compte rendu en avait été diffusé. S’agissant de l’information qui n’arrivait pas toujours bien aux agents comptables, le conseil départemental a proposé de communiquer en copie aux agents comptables ses courriers d’ordre budgétaire ou financier ; pas d’opposition de l’assemblée mais des voix ont souligné que ces documents devraient être tout naturellement transmis aux AC par les ER.

A également été évoquée l’inflation des demandes conjointes des collectivités et des services académiques en termes de documents justificatifs ou explicatifs divers, parfois mal perçues par les collègues. Ces documents, non exigibles règlementairement, sont demandés conjointement à la fourniture des budgets prévisionnels ou comptes financiers. Certains collègues jugent que ces demandes sont plutôt salutaires notamment qu’elles permettent d’anticiper des demandes (obligatoires ce coup ci) du juge de l’apurement ou des comptes (contrats par exemple). Le document de la capacité à prélever a pu être jugé trop complexe et il est reconnu que les adjoints gestionnaires redoutent son remplissage. L’assemblée prévoit de s’y attarder pour faire un tri, et à la suite, des propositions.

Une rencontre avec le conseil départemental de l’Orne doit être envisagée.

Le compte rendu de la rencontre avec nos collègues ex « hauts normands » fait apparaître des différences réelles de pratiques et de fonctionnement, puisque par exemple nos collègues s’attachent à traiter le fonds de roulement sans distinguer les parts service général et SRH. Il est envisagé, avec ces collègues, de rencontrer également le conseil régional.

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Nous remercions vivement notre collègue Denis Jagu pour son accueil au lycée Malherbe