Compte rendu réunion de rentrée Espace Reims du 14/10/2013

Accueil et tour de table

Agents comptables : 20 présents dont l’agent comptable référent du rectorat de Reims, soit 53 % des agents comptables de l’académie.

Bilan d’étape de la cartograpie comptable et accueil des nouveaux

Au 1er septembre 2013, 3 agences comptables ont été supprimées dans la Marne (LP Europe de Reims, Lycée L. Bourgeois d’Epernay et Lycée François 1er de Vitry Le François).

Une quatrième agence est par ailleurs probablement en cours de suppression en Haute-Marne (Collège de Chalindrey), la vacance de ce poste comptable est actuellement suppléée par voie d’intérim.
Désormais, l’académie ne compte donc plus que 37 agents comptables d’EPLE…

La bienvenue est souhaitée à Mme Valérie CANEROT, nouvellement nommée au Lycée H. Libergier de Reims. Si son emploi du temps ne lui a malheureusement pas permis d’être présente à notre réunion, Madame CANEROT a néanmoins réservé un accueil favorable à notre démarche.

Programmation annuelle d’activités

– Après des échanges riches et variés, nous convenons de nous atteler aux sujets suivants :

• les admissions en non valeur : la suite à donner en cas de refus par le CA ;
• la mise en jeu de la RPP des régisseurs (rejet de dépense) : procédure et modalités de mise en œuvre (modèles de documents types, …) ;
• la réquisition du comptable : procédure et modalités de mise en œuvre (modèles de documents types, …) ;
• le contrôle interne et RCBC : adaptation d’ODICÉ.

Il est convenu que soient constitués quatre groupes de travail (inscription volontaire proposée à tous les comptables de l’académie).

Chaque groupe constitué s’organisera en totale autonomie, l’objectif étant de faire partager le fruit du travail effectué tout au long de l’année à l’occasion de l’assemblée académique de juin 2014.

Le compte rendu de ces travaux annuels pourrait prendre la forme d’un ou plusieurs carnet(s) d’Espace Reims, dans la continuité de celui précédemment élaboré, portant sur “le recouvrement contentieux en EPLE.”

– Audiences :

• il est également convenu de présenter la délégation par voie d’audience auprès du nouveau secrétaire général d’académie ;
• audience sera également demandée auprès du président du conseil régional pour nous présenter d’une part, pour porter à sa connaissance les difficultés de trésorerie que nous pouvons rencontrer d’autre part, notamment en raison des versements tardifs des subventions par la DGPI.

– Autres :
Il est enfin convenu que la délégation adresse une requête aux principales organisations syndicales représentatives, visant à solliciter :

• le bénéfice exceptionnel d’une clause de sauvegarde (sur 3*trois ans) pour le maintien de la part F (ex indemnité de gestion) et/ou de l’indemnité de caisse et de responsabilité, acquise antérieurement à une fusion d’EPLE (notamment lycée-LP dans le cas des cités scolaires) par les gestionnaires et les agents comptables concernés dès lors que l’impact de cette fusion leur est défavorable ;
• l’alignement, à l’instar des chefs de divisions au rectorat, de la cotation de la part F des agents comptables APAENES sur celle des agents comptables CASU, seul le montant de référence de base devant, à situation fonctionnelle équivalente, différencier le grade.

renouvellement en 2014 des membres du bureau

David MAUPIN rappelle que les membres du bureau sont élus pour trois ans. En place depuis le 1er juin 2010, le bureau doit donc être renouvelé en juin 2014.

Le bureau actuel est composé de huit adhérents (4 titulaires et 4 suppléants) :

• président ;
• correspondant académique au bureau national ;
• trésorier ;
• secrétaire.

Il sera donc procédé au recensement des candidats en cours d’année, les élections auront lieu au cours de l’assemblée académique de juin 2014. Le vote pourra par ailleurs s’opérer par correspondance. Seuls les adhérents sont électeurs et éligibles.

Fin de réunion

Un repas convivial à l’issue de la réunion a eu lieu au "restaurant pédagogique du Lycée Ohmichen.". La délégation remercie Thierry SENS-SALIS, agent comptable du lycée Oehmichen, pour son accueil.