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Compte-rendu de l'AG d'Espace Lille le 18 septembre 2019 Compte-rendu de l’AG d’Espace Lille le 18 septembre 2019

dimanche 10 novembre 2019, par Emmanuelle Lemoine

L’assemblée générale d’Espace Lille (association académique Espace 9) s’est tenue le mercredi 18 septembre 2019 au lycée international Montebello à Lille et elle a réuni 35 adhérents.

Après avoir remercié Gilberte LARIVIERE et Catherine LOISEAU pour leur accueil, Vincent SIMON rappelle l’ordre du jour de cette assemblée générale.

1. Rapport financier

Maxime GAVOIS présente le document élaboré par Richard BAILLEZ.

Il rappelle que 15 € par adhérent sont reversés à l’association nationale (dépense en augmentation compte tenu de l’augmentation du nombre d’adhérents). Autre dépense en augmentation (réelle ou attendue) : la participation forfaitaire aux frais de déplacement à l’assemblée générale d’Epac’EPLE à Paris. A ce jour, neuf demandes de remboursement sont parvenues.

En fonction du nombre des cotisations à venir, nous devrions être quasiment à l’équilibre, si les dix autres personnes s’étant déplacées à Paris pour l’assemblée générale ne demandent pas le remboursement de leur déplacement.

Le rapport financier est approuvé à l’unanimité.

Focus sur le montant de la cotisation : compte tenu du rapport financier de l’exercice 2018/2019, de la qualité des interventions en journée d’échanges professionnels (intervenants à défrayer éventuellement), du reversement à l’association nationale et de la volonté de faire de l’assemblée générale d’Espac’EPLE un temps fort de l’association se substituant à la troisième journée d’échanges en académie, le conseil d’administration propose d’augmenter la cotisation des agents comptables adhérents à 35 €. La cotisation des fondés de pouvoir pourrait quant à elle rester à 25 €.

Cette proposition est adoptée à la majorité des voix moins une abstention.

Formulaire d’adhésion 2019-2020

Sébastien WAFFLART nous expose l’étude géographique qu’il a réalisé sur la cartographie des adhérents. Sur les 78 agents comptables de l’académie, 48 groupements sont représentés avec au total 65 adhérents (agent comptable ou fondé de pouvoir). Aucun bassin d’éducation n’est sans adhérent.

L’idée est toutefois d’inciter les autres collègues à adhérer en promouvant l’association, ses productions et les échanges réalisés. Sébastien WAFFLART rappelle également l’intérêt de mettre à jour l’application opencartecomptable afin de fiabiliser la base.

2. Rapport moral : retour sur l’activité de l’année 2018/2019

  • Audience au rectorat le 10/10/18 :
    Nous avons pu présenter notre association et notre activité au nouveau secrétaire général adjoint, Sébastien VAUTHEROT, poser le principe de la participation de la mission conseil à chacune de nos journées d’échanges professionnels. A sa demande, une note sur notre activité à l’attention du secrétaire général de l’académie a été rédigée mais à ce jour, il n’est pas ressorti d’autre thème commun de travail.
  • Première journée d’échanges en décembre 2018 :
    La DRFiP a présenté une conférence sur la lutte contre les escroqueries et les Faux Ordres de Virements Internationaux FOVI. Ce thème a été repris et présenté aux adjoints gestionnaires en séminaire académique. Cette rencontre a également pour bénéfice de nourrir le lien entre l’association et la DDFiP, lien qui s’avèrera certainement très utile notamment dans le cadre de la réforme prochaine de nos régies.
  • Seconde journée d’échanges en avril 2019 :
    Le président de la Chambre régionale des Comptes des Hauts-de-France est intervenu sur les missions de la CRC. Un échange ultérieur nous a fait savoir que le président de la CRC a été très satisfait des échanges. Cette journée d’échanges a connu un grand succès avec la participation de près de cinquante personnes.
  • Mai 2019 : assemblée générale d’Espac’EPLE : dans les perspectives d’activité, nous voudrions faire de cette journée le troisième temps fort de notre activité associative.
    Le compte rendu de cette journée est publié sur le site.
  • Le conseil d’administration s’est réuni à trois reprises.

Le rapport moral est adopté à l’unanimité.

3. Perspectives d’activité / Thèmes pour les journées d’échanges professionnels

  • Présentation de la mission du contrôle économique et financier de l’État / Gestion Budgétaire et Comptable Publique avec le contrôleur économique et financier de la DRFiP
  • Rencontre avec les collectivités territoriales sur l’analyse financière et l’approche économique de l’EPLE sous forme de table ronde avec la direction du fonctionnement des lycées. L’organisation d’une telle journée nécessite des rencontres préalables afin de bien cadrer le contenu des échanges qu’il faudrait orienter davantage sur leur vision économique de l’EPLE que sur la logique et la technique comptable.
  • Assemblée générale d’Espac’EPLE

Sur les autres thèmes d’activités :

  • Les logements de fonction et le mode de calcul des prestations accessoires
    Le département du Pas-de-Calais a établi un forfait par personne. Le règlement de département du Nord est extrêmement précis.

Nous pourrions sensibiliser par une note le secrétaire général d’académie sur cette problématique. Le registre des logements qui reprend les dérogations, les relevés de compteur, les concessions (…) prend également tout son sens. À toutes fins utiles, est joint au présent compte rendu un extrait de PV de contrôle sur les logements de fonction du lycée Edmond Labbé de Douai.

Extrait PV contrôle de l’occupation des logements
  • La saisine administrative à tiers détenteur : certains collègues l’ont mise en place : exposé des outils et/ou des difficultés.
  • Problématique autour de la disparition des transactions en numéraire dans nos établissements, l’obligation d’avoir des moyens de paiement dématérialisés.
  • Contacter Mme Martine SAGUET, IGAENR, pour savoir si elle serait disposée à faire un retour sur l’actualité du rapport sur la problématique ressources humaines dans la fonction comptable.

Le calendrier prévisionnel de l’année est le suivant :

  • Une journée d’échanges en décembre 2019 au lycée Marguerite Yourcenar de Beuvry
  • Une journée d’échanges en juin 2020 au lycée Gaston Berger de Lille