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Travail sur les PJ de dépenses

vendredi 26 août 2011, par Sébastien Jouannic

Suite à la réunion du 12 mai 2011, plusieurs documents potentiellement utiles vous sont soumis ci-dessous :

- un arbre de décision proposé par B Ponsonnaille reprenant les contrôles à effectuer et les décisions à prendre en fonction des différentes situations (EPCP...)

PDF - 228.6 ko
arbre de décision
proposé par B Ponsonnaille reprend les contrôles à effectuer et les décisions à prendre en fonction des différentes situations

- le décret qui instaure la fiche de recensement des marchés qui nous a questionné lors de cette réunion.

PDF - 801.4 ko
Décret instaurant la fiche de recensement des marchés