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Créteil : compte-rendu intégral de l'AG du 29/09/2011 Créteil : compte-rendu intégral de l’AG du 29/09/2011

vendredi 30 septembre 2011, par Etienne André

Et voilà, Créteil rentre dans la danse !

Le compte-rendu intégral de nos débats, après validation de leurs propos par chacun des présents.

Accueil

14 collègues sont présents à 15 h 30, et 16 autres sont excusés ou attendus mais pas venus. Etienne André, gestionnaire du lycée Hénaff de Bagnolet, souhaite la bienvenue à tous, puis chacun se présente en tour de table. On note que outre les trois départements de l’académie, l’ensemble des types de poste sont représentés : collège, lycée, EREA, Greta, CFA, classes prépa, BTS, milieu urbain ou rural, etc.

L’ordre du jour est adopté dans des formes proches de celles de la convocation de la réunion, l’animation de la réunion est confiée à Pierre de Maulmont, et le secrétariat de séance à Etienne André.

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PV assemblée générale Créteil septembre 2011
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Introduction : pourquoi Espac’EPLE

Par Pierre de Maulmont

L’association se crée sur une frustration : les agents comptables ne sont pas reconnus professionnellement, et doivent constamment prendre sur eux pour œuvrer au bon fonctionnement du service public de l’éducation. Cette attitude était envisageable quand les agences étaient de taille limitée, mais la réforme de la carte comptable rend cela impossible aujourd’hui. La représentation n’était pas adaptée, car les syndicats adoptent des positions qui dépassent les stricts besoins professionnels, et leur organisation intercatégorielle dilue le message concernant les seuls comptables.

Rapide rappel de la jeune histoire de l’association

Par Etienne André

Parti d’une discussion enflammée sur le forum http://gestionnaires.actifforum.com, le projet s’est cristallisé grâce aux efforts de feu Éric Legendre. Cette dynamique a rencontré le souhait d’Espace 20, association de l’académie d’Amiens existante depuis deux décennies, d’une extension nationale de sa démarche. Un premier CA s’est réuni à Bagnolet en septembre 2010, après quoi les statuts ont été déposés en préfecture d’Amiens.

La première page web http://www.espaceple.org a rapidement suivi, puis le marathon de l’organisation de la première AG a commencé, pour aboutir le 9 juin 2011 avec plus d’une centaine de présents, plus de 200 membres adhérents. Les académies se structurent peu à peu, et formulent leurs projets ; elles auront très prochainement à leur disposition un site web collaboratif où chaque délégation académique pourra s’exprimer de manière autonome.

Le partage des rôles est clair entre les syndicats et l’association

Par Pierre de Maulmont

Espace n’intervient pas sur les questions individuelles : on pourrait résumer en disant que notre association n’a certainement rien à faire sur le terrain des commissions administratives paritaires, mais en revanche, pourrait apporter un éclairage sur des sujets débattus en comité technique paritaire ; naturellement Espace ne se présentera pas à des élections en tant que telle.

On reproche à Espace de contribuer au morcellement du paysage syndical : la présence de gens importants à la tribune à l’AG nationale du 9 juin a même pu être interprétée comme le souhait du ministère de favoriser l’émergence de notre association pour pouvoir plus tard utiliser Espace contre les syndicats.

Cette attitude défensive est regrettable. Notre association est avant tout un espace de parole et de débat sur une partie des fonctions d’une partie des cadres A exerçant en EPLE. Notre respect et notre intérêt pour l’action syndicale, à laquelle nombre d’entre nous participe, demeure complet. Cependant, nous ne pouvons éviter de remarquer que si les problématiques comptables avaient été prises en charge par la représentation syndicale de manière complètement satisfaisante, notre association n’aurait sans doute jamais vu le jour. Nous pensons que l’action d’une association professionnelle et celle d’organisations syndicales peuvent s’avérer largement complémentaires.

Ce que pourrait faire Espac’EPLE

Différents exemples de ce que d’autres académies ont initié sont donnés.

Luc Peyresaubes  : quand on cherche des documents de travail, il y a http://idaf.pleiade.education.fr, http://www.gestionnaire03.fr et son forum, des choses sur les sites des rectorats, celui de l’ESEN... Espace va-t-elle proposer une source d’information supplémentaire dans ce paysage anarchique ?

Etienne André : le projet des collègues de Versailles que j’ai évoqué était justement de proposer une synthèse des propositions, pour tirer le meilleur des ressources disponibles et le diffuser auprès des collègues. Autant que faire se peut, si le site web d’Espace propose des ressources, cela sera sous forme de liens ; le plus important est que nous soyons en position d’attirer l’attention des diverses sources d’information, les officiels en particulier, sur les éventuels défauts de ce qu’ils communiquent.

Frédérique Kiner  : la formation continue des comptables est défaillante à Créteil, de nouvelles ressources en ligne risquent de servir de prétexte à en faire toujours moins. Il faudrait au contraire rappeler ses obligations au rectorat.

Etienne André : Espace est justement là pour rappeler ses devoirs à notre tutelle. On est en droit de se demander si, avec la réduction des moyens qu’ont connue les services déconcentrés, le ministère ne ferait pas mieux de récupérer l’assistance aux comptables, pour garantir un certain niveau de qualité de service.

Catherine Rouiller : Pour ce qui est de notre formation, nous sommes livrés à nous-mêmes.

Pierre de Maulmont : Espace permet de comparer ce qui se passe dans les différentes académies, et tenter d’aligner l’ensemble par le haut.

Choix de la forme juridique de la délégation académique

Les statuts d’Espac’EPLE nous permettent de choisir de créer une association Loi 1901 locale, ou bien que chacun des collègues adhère directement à l’association nationale. Amiens, pour des raisons historiques, et la Martinique, pour des raisons d’éloignement, ont fait le choix d’une association locale.

L’importance numérique de notre académie (pas loin de 150 comptables) pourrait nous inciter à faire de même, mais dans l’immédiat les arguments manquent pour cette option. Il sera toujours possible d’y recourir dans un second temps, et d’ici-là il suffira de nous attacher à ne pas causer trop de travail au trésorier national.

Projet académique de l’association

Nous souhaitons trouver des solutions à des problèmes concrets en allant à la rencontre des DGFIP, de la chambre régionale des comptes, de l’association des comptables publics, des services académiques et départementaux etc.

Pierre de Maulmont cite l’exemple de remises de principe sur les demi-pensionnaires réglant à la prestation et non pas au forfait : ce problème est épineux, il semble que les positions adoptées par l’administration manquent de fondement juridique. En l’absence d’une règle claire, chaque comptable à qui la question sera posée court le risque de faire le mauvais choix, accorder les remises ou non ? Il y a la contrainte technique aussi : ARD Solvance permet un calcul en fin de trimestre, pas la plupart des autres fournisseurs de logiciels.

Pierre se demande s’il ne faudrait pas une action juridictionnelle pour obtenir un cadrage général sur ce dossier. Pour Espac’EPLE, l’intérêt à agir reste à établir (éventualité de débet d’un membre, recours d’une famille contre la décision de refus par l’établissement...), et une action en tribunal administratif pourrait être mal vécue par notre tutelle. Une telle action pourrait être menée au niveau du bureau national d’Espace.

Espace doit permettre de mieux savoir quels sont les points pouvant mener un comptable au débet. Une veille des mises en débet de comptables d’EPLE doit être assurée par notre association ! Il serait intéressant au passage de pouvoir commenter les arrêts, mais le terrain est glissant.

Autre exemple de point de droit non réglé par la tutelle sur lequel Espace peut apporter un éclairage, porter une position commune ou pousser les autorités à trancher : les conventions d’occupation précaire de logements du conseil général du Val de Marne, que la collectivité met huit mois à retourner signées. Espace peut proposer des positions communes, qui contraindraient les services à modifier leurs procédures : établir une délégation de signature du président du CG pour l’un de ses collaborateurs chargés de ce dossier, cela semble envisageable.

La question de la double fonction gestionnaire et comptable : Espace aura peut-être un jour une position sur ce point ; en tout cas elle sera un espace de construction d’arguments en cas de réforme. D’ici un éventuel mouvement sur ce terrain, qu’il nous agrée ou non, nous resterons dépendants du bon vouloir de chefs d’établissement auxquels l’institution donnera souvent raison contre leur comptable, quoi qu’il arrive et en toutes circonstances. Heureusement, la concentration de la taille des agences comptables fait que les comptables exercent désormais dans des établissements plus grands, permettant d’asseoir un peu plus la légitimité de leurs contrôles.

Sur la GRH des personnels d’agence comptable

Roland Gauthier : attention à nos conditions d’exercice, nous pouvons être amenés à assumer de nombreux dysfonctionnements dans une agence comptable en croissance. La même année, nous pouvons avoir un établissement nouveau, le départ de gestionnaires aguerris, l’arrivée d’un collaborateur à former entièrement en comptabilité …

Claudie Poirier : on attend de la part du rectorat une gestion plus adaptée de la ressource humaine, on a besoin d’un système de gestion des compétences, un entretien préalable à la nomination de nos collaborateurs, des postes à profil, en conclusion une meilleure adéquation poste/profil.

Sébastien Trécul : il n’y a plus de spécialité dans les mutations de catégorie C, intendance/secrétariat ; maintenant on peut se retrouver avec des gens non formés ou non disposés à faire le travail.

Pierre de Maulmont  : en sens inverse, la déspécialisation peut aussi constituer un levier pour motiver les agents à passer d’une fonction administrative à financière. Reste que le travail de remotivation pour y arriver, et la formation, constitue une surcharge de travail à gérer.

Frédérique Kiner : On sait bien que ce sont les collègues chevronnés qui font les pompiers, il vaudrait mieux obtenir que le rectorat crée une cellule spécifique et gère les situations dangereuses, sans s’en débarrasser auprès du comptable qui se l’est laissé imposer. L’alerte sur des difficultés devrait venir bien avant que les comptes financiers aient trois ans de retard.

Etienne André : peut-être faudrait-il aider à déterminer des indicateurs précoces de difficulté d’une agence comptable, qui ne représenteraient pas une enquête supplémentaire à remplir.

Pierre de Maulmont : Il nous faudra une réflexion sur le barème agence comptable : on peut apparaître « sur-doté », mais avec des gens qui sont en CLM et pas remplacés ! Nous devrions faire l’inventaire des compétences en comptabilité de nos collaborateurs : combien de personnes capables de faire tel ou tel travail.

Espace pourrait établir des grilles de comptabilisation des compétences, les appliquer à ses membres. On pourrait avec intérêt y faire entrer les notions de pyramide des âges, d’immobilité fonctionnelle. Il faudrait cependant que les collègues osent répondre, sans craindre qu’on leur « vole » des postes ou des compétences.

Etienne André : Certaines académies ont abouti à ce que chaque comptable se voit adjoint un attaché recruté sur profil avec NBI, va-t-on le demander ici ?

Pierre de Maulmont : pour l’instant, Créteil a reconnu certains attachés déjà en poste le statut de « fondé de pouvoir ». On peut espérer que le poste fléché demeure après le départ des personnes, mais ce n’est pas encore certain.

Luc Peyresaubes : Il y a le problème de l’attractivité de notre ministère face aux autres administrations, qui nous empêche d’avoir l’espoir de la stabilité des bons éléments. Les rémunérations proposées dans les autres services sont tellement supérieures que parfois, on s’interroge sur notre présence.

Pierre de Maulmont : le fondé de pouvoir peut, en trois ans sur le poste, faire de la comptabilité pure, se faire la main et pourra par la suite exercer lui-même. C’est un poste attractif parce que formateur.

Frédérique Kiner : Les modifications de carte comptable aboutissent régulièrement à confier à un agent comptable des établissements dont les comptes sont dans un état lamentable, il faut que nous apprenions à refuser.

(rappel : on ne peut contraindre un agent comptable à engager ses biens propres par la signature d’une remise de service. En revanche, une fois signé, le comptable entrant reste pécuniairement responsable jusqu’à ce qu’un comptable le remplace.)

Sébastien Trécul : Les points supplémentaires du barème accordés à l’établissement support de groupement comptable doivent être fléchés pour l’agence comptable. Un poste à profil comptable devrait être la contrepartie de la mise en place d’un pôle unique administratif et de gestion : sans la présence d’une personne compétente en la matière, le PUAG n’a aucune chance de pouvoir fonctionner correctement.

Sabine Graff : Que peut-on proposer pour remédier aux établissements qui perdent pied ?

Etienne André  : je suis en retard de plusieurs mois, alors que je ne rencontre pas de difficulté particulière dans le travail comptable, mais je n’ai pas une force de travail suffisante, moi et mes collaboratrices sommes au bout du rouleau. Sans être en danger de perdre pied, je ne suis pas à l’heure. A part ce retard, quels sont les indicateurs existants pour que le rectorat dépiste les situations malsaines ? Est-ce que Espace peut aider à construire des indicateurs ?

Claudie Poirier : l’application prochaine de la carte comptable cible est inquiétante, il faudra accompagner et former les gestionnaires débutants qui succéderont à des comptables partants.

Une réunion devrait avoir lieu le 30 septembre concernant la carte comptable. Espac’EPLE n’a pas été contactée pour y participer ; signe, si besoin était, que l’association n’est pas instrumentalisée contre quiconque.

Autres points à traiter par l’association

Pierre de Maulmont : Espace doit se mettre dans une position d’observatoire, de façon que nos autorités sentent peser le regard d’une organisation qui ne fera pas de concession sur la sécurité des agents comptables. Notre existence devrait contraindre à un meilleur respect de notre métier et de nos contraintes.

Etienne André : Il devient très difficile de faire une chose aussi évidente que de déposer des espèces sur un compte DFT : Bobigny refuse de nous recevoir sans un rendez-vous par courriel préalable, les recettes municipales se prétendent incapables de recevoir nos fonds. Cela devra être dénoncé auprès des DDFIP quand nous pourrons les rencontrer, nos établissements ne présentent pas une sécurité suffisante pour conserver des valeurs sans pouvoir s’en défaire régulièrement.

Pierre de Maulmont : j’ai voulu utiliser une convention de groupement comptable très élaborée, avec des préconisations sur le budget et les codes de gestion. Un établissement a refusé de s’y plier, et le rectorat m’a demandé d’élaborer une convention moins contraignante. On ne peut pas continuer à faire du sur-mesure avec la taille des agences comptables qu’il nous est demandé de piloter.

L’affirmation de la pleine et entière souveraineté budgétaire de l’ordonnateur est peu compatible avec les grands regroupements. Plus d’établissements rattachés, à moyens constants et inférieurs, nécessite de mettre en place des contrôles rationalisés : imputation et codes de gestion identiques pour des subventions semblables, pièces justificatives identiques pour les opérations comparables (voyages notamment)… Actuellement, ce type d’organisation est à la merci du bon vouloir des ordonnateurs.

Il y a une asymétrie entre ce que la tutelle demande aux agents comptables et aux ordonnateurs. On demande de la souplesse aux premiers, quitte à prendre des risques dans la prise en charge des actes financiers ; alors que l’on reconnaît aux seconds un pouvoir discrétionnaire sur l’utilisation de leurs prérogatives budgétaires.

Nous devons obtenir que la jurisprudence JAMART du Conseil d’Etat soit appliquée aux agents comptables d’EPLE : tout chef de service doit se voir reconnaître un pouvoir propre d’organisation, même sans texte. Cela peut signifier : un calendrier séquentiel, des formulaires de PJ communs, des outils de contrôle identiques. L’adhésion à l’accroissement des regroupements devrait être à ce prix.

Etienne André : Attention, ce n’est pas nous qui signons les conventions, mais les ordonnateurs des établissements, autorisés à le faire par leur CA. Une formule légale devrait exister donnant au comptable le pouvoir d’organiser son poste. Certains CA refusent l’autorisation de signer le CA, certains ordonnateurs refusent de signer. Espace pourrait utilement proposer une position commune à opposer à ces problèmes.

Pierre de Maulmont : Il y a effectivement un problème sur le rôle assigné aux conventions de regroupement. Nous utilisons un document contractuel pour fixer des dispositions qui devraient relever de l’acte unilatéral. Un ordonnateur ou un Conseil d’administration n’ont pas à consentir à l’existence d’un calendrier de l’agence comptable.

Etienne André : Des outils de contrôle interne comptable peuvent laisser des traces pour protéger le comptable. Le site http://www.intendancezone.net a proposé récemment le « chemin de fer des mandats », qui permet de s’assurer du bon avancement des travaux. On peut imaginer aller plus loin, avec un registre laissant une trace de la date des opérations. Pierre pratique le pointage contradictoire et la conservation des bordereaux de transmission des pièces à l’agent comptable.

On revient constamment à l’obtention d’un respect de la part des autres acteurs du système, et une reconnaissance de notre professionnalisme, même s’agissant d’une fonction et pas d’une profession. Un CE a toujours raison, un comptable aura souvent tort face à un chef d’établissement. Quelques-uns d’entre nous ont parfois tenu tête à un CE, et gagné grâce au gong d’un départ en retraite ou d’une obligation de mobilité, mais pas sans subir des mesures de rétorsion ultérieures pendant plusieurs années.

Dans les situations conflictuelles, les pressions sont souvent exercées sous la même forme d’appels téléphoniques : on devrait préconiser de ne pas écouter ces « conseils amicaux » sans passer par un écrit. Cela permettrait d’éviter certaines affirmations irrecevables pour des comptables, comme par exemple le supposé "caractère tolérant de la CRC d’Île-de-France".

Sébastien Trécul : Avec le dispositif Éclair, le gestionnaire est choisi par son chef d’établissement. Si le poste est comptable, l’ordonnateur choisit donc son comptable. C’est aussi le cas sur les PRP, ne faudrait-il pas éviter que les CE participent à ce recrutement précis ? Il y a aussi le problème de la taille des agences comptables qui fait du gestionnaire-comptable un pur comptable : le collègue de Strasbourg qui a atteint 12 établissements a refusé d’être noté par son chef d’établissement. Espace peut aider l’institution à éviter ou remédier à ces situations.

Élection du bureau académique

Etienne André présente les besoins : outre un délégué académique, un trésorier et un secrétaire, il faut aussi un délégué aux réunions nationales, et si possible un délégué dans chacun des trois départements. Le bureau peut aussi être encore beaucoup plus large, avec des membres sans délégation, mais aptes à représenter l’association.

Les candidats au bureau sont présentés et expliquent leurs motivations. Pour Claudie Poirier, son engagement se fera dans le sens de contribuer à l’amélioration de l’image de la profession ; Etienne André prend en charge la représentation départementale de Seine-Saint-Denis, avec l’espoir cependant qu’un collègue puisse le relever à court terme, car il doit demeurer aussi disponible que possible pour assurer avec régularité l’administration du site web de l’association.

Sont élus à l’unanimité :
- Pierre de Maulmont, délégué académique
- Claudie Poirier, vice-déléguée académique
- Lucile Chalot, secrétaire académique
- Sébastien Trécul, trésorier académique
- Frida Essiye déléguée départementale 77
- Luc Peyresaubes, délégué départemental 94 (à confirmer)
- Etienne André, délégué aux instances nationales et délégué départemental 93 intérimaire

Programme du 1er trimestre 2011/12

Rythme des assemblées générales : une par trimestre
Planifier les rencontres avec les acteurs locaux
Préciser le contenu de ce qui peut ou doit être abordé.

La prochaine assemblée générale académique est envisagée pour la deuxième semaine de janvier 2012, au lycée Marcelin Berthelot de Saint-Maur.

L’ordre du jour étant épuisé, la réunion est close à 18 h 20.