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La comptabilité patrimoniale : réunion du 28 mai 2015 d'Espace (...) La comptabilité patrimoniale : réunion du 28 mai 2015 d’Espace Caen

mardi 2 juin 2015, par Olivier Smolar

Un grand merci à Maryse Huard ainsi qu’à toute l’équipe de direction pour l’accueil chaleureux qui nous a été réservé.

Nous remercions vivement nos deux collègues du rectorat (Marie Thérèse Ferry et Hélène Floderer) qui nous ont fait le plaisir de se joindre à nous. Nous avons aussi accueilli avec grand plaisir notre collègue technicien comptable du lycée des Andaines, Olivier Dugast, portant le nombre de présents à 12.

Rappels sur Espace Caen

Le délégué académique présente l’association aux collègues du rectorat. Il rappelle sa vocation uniquement professionnelle et souligne les excellentes relations entretenues avec les représentants des syndicats de personnels, qui sont tous représentés au bureau.

Les réunions de la délégation bas-normande en assemblée ou en formation plus restreinte portent sur des thématiques précises mais cela n’empêche jamais d’ouvrir les débats sur d’autres sujets y compris sur notre métier d’adjoint gestionnaire.

Le principe d’une demande d’audience (présentation de l’association, thématiques particulières dont la comptabilité patrimoniale…), auprès de M. le recteur a été validé ; a priori la délgation sera composée d’un représentant de chaque département au moins et d’un membre du bureau. Un courrier sera adressé prochainement à Mme Le Gal, secrétaire générale du rectorat, une fois que l’ensemble des membres de l’association aura été consulté.

Comptabilité patrimoniale : état des lieux et solutions proposées

Laurent Pottier rappelle qu’un article de la revue intendance de mai 2013 (numéro 123) traite de cette question. Nous rappelons que cette revue est une mine d’informations. Il souligne qu’il y est fortement conseillé de procéder autant que faire se peut à des sorties de biens entièrement amortis. La RCBC a sensiblement allégé la procédure (vote du CA mais acte non transmissible).

Nous soulignons que la mise à jour de nos inventaires physiques notamment l’étiquetage des biens est une nécessité mais que ce travail est chronophage notamment lorsque l’eple a de nombreux ateliers.

Tour de table sur l’expérience des collègues présents

  • Les concordances entre GFC et le logiciel de comptabilité patrimoniale sont très « variables »… Certains collègues ont quelques ajustements à effectuer (dans Egimmo/WinCZ ou GFC) y compris par une opération budgétaire mais d’autres ont encore un énorme travail de recherche et de pointage.
  • Une aide extérieure d’un ou de collègues est parfois nécessaire. Nous saluons tous la compétence et la disponibilité de notre président Bertrand ; qui malgré ses énormes responsabilités au Gip, prend toujours un peu de temps pour aider un collègue.
  • Côté logiciels, tous les EPLE ne sont pas équipés. Si des mises à jour sont obligatoires (bacules et nouvelles options non disponibles), le coût reste raisonnable. Certains établissements n’utilisent que des feuilles de calcul, ce qui n’est pas un problème notamment lorsque l’inventaire ne comporte qu’une petite quantité de biens et que les amortissements sont bien suivis.
  • Les écritures manuelles ne posent pas de problème particulier lorsque l’on peut sortir les liasses d’Egimmo. Les difficultés se rencontrent surtout aux comptes 1068x, 119 et 139 avec parfois la mauvaise surprise des contrôles bloquants de GFC. On les fait souvent en fin d’exercice (juste avant de lancer le module compte financier) après une batterie de sauvegardes… et de prières.
  • Le compte 1068 doit être l’objet d’attention particulière pour bien identifier les ex-réserves.

La perspective de la refonte de GFC rend mises à jour impératives. Une nouvelle réunion pour faire le point sera surement nécessaire. La prochaine se tiendra logiquement dans le Calvados, la première ayant eu lieu dans la Manche et la présente dans l’Orne.

Questions diverses

  1. Contrôle de légalité : les contours du contrôle de légalité sont précisés, notamment pour le compte financier qui comme le rappelle très justement Hélène de la DE1, n’a pas de caractère exécutoire. Les remarques faites dans le cadre de cet examen des autorités de contrôle nous permettent cependant d’anticiper les questions qui pourront être posées par SEPLE.
  2. Conseils d’administration : le nombre limité de conseils d’administration est parfois handicapant pour le caractère exécutoire des actes (conventions, contrats, tarifs de voyages et sorties). La question du quorum est évoquée, c’est une préoccupation que nous partageons avec les chefs d’établissement.
  3. Rencontres : une rencontre Espac’EPLE avec des chefs d’établissement serait très intéressante. Nous rapprocher de nos collèges gestionnaires matériels est aussi une bonne piste de travail.
  4. Mise à jour de la M9.6 : la délégation du régisseur est évoquée. L’agent comptable peut signer des bons de commande en sa qualité d’adjoint gestionnaire dans un cadre très restreint. La majorité d’entre nous n’ont aucune délégation de signature en la matière. La question mérite d’être approfondie en AG notamment.
  5. Voyages et sorties : le tarif reste unique/fixe et un don global profite à tous les participants mais la question des adhérents fse/mdl sera aussi revue par la suite.
  6. Marchés : Jean-Pierre Bertho intervient sur le contrat de service puis de mandat donnant délégation à un prestataire. Ce dispositif n’est pas règlementaire (problème de concurrence, prix non fixés…). Un marché classique est donc inévitable.

Conclusion

Nous remercions vivement les participants et Maryse pour son invitation. Nos collègues du rectorat seront de nouveau invitées avec grand plaisir. La prochaine réunion se fera dans le Calvados (lieu et jour à déterminer).