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Un modèle de convention de groupement comptable

samedi 29 octobre 2011, par Etienne André

Outil adopté à l’association Espace 20 (Amiens) le 9 décembre 2009

Nous avions remarqué que nous étions nombreux à fonctionner sur une convention de groupement comptable très ou très très ancienne. Nous avons donc discuté sur un projet établi à partir de modèles de différentes sources : GESTIONNAIRE 03, rectorat de Rennes et les conventions récentes de certains collègues.

Word - 45.5 ko
Convention de groupement comptable
Document au format MS Word

Notre travail a abouti à proposer une convention individuelle : chacun établissement signe sa propre convention, ce qui facilite les changements de groupement comptable. Au niveau financier, nous avons été interpellés par les écarts de montant des frais de fonctionnement facturés aux établissements : cela allait de un à dix.