A la une de l'activité nationale

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  Journée nationale d’études des agents comptables d’organismes publics le 11 octobre 2018

  Formation des comptables par la DGFiP12 octobre 2018, par Etienne André

  Depuis 2012, la DGFiP invite Espac’EPLE à ces journées de formation qui se tiennent à Bercy. Un vocabulaire assez éloigné de nos établissements y est manié et les préoccupations ne sont pas celles du lycée de base. Mais il est distrayant de constater que nous autres les rigolos du MEN ne sommes pas toujours les derniers en tout...
  [Raté le discours introductif]
  Prélèvement à la source
  Plus d’informations sur ce sujet, bien que moins récentes d’un mois, dans notre article sur la journée spécifique au (...)

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  Compte-rendu du séminaire paie à Brochon le 14 septembre 2018

  Séminaires2 octobre 2018, par Etienne André, Fabien Thorel, Sébastien Wafflart

  Enfin ! Le bureau de l’association s’était promis d’organiser, sur le modèle du séminaire des Greta organisé en 2015 à Lille, un séminaire paye à destination des collègues en charge de la paye en EPLE (GIP, Greta ou mutualisation).
  C’est la délégation académique de Dijon qui a relevé le défi. Qu’elle en soit ici remerciée. Elle a démontré, s’il en était besoin, la générosité de l’accueil de la Bourgogne, tout comme l’avait fait la délégation lilloise quelques années auparavant.
  C’était une belle journée de (...)

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  Journée d’études prélèvement à la source, Bercy le 11 septembre 2018

  Formation des comptables par la DGFiP19 septembre 2018, par Etienne André

  La DGFiP est toute révolutionnée par le prélèvement à la source, et elle transmet des consignes aux comptables d’établissements publics par ses réseaux habituels. Si une minorité des comptables d’EPLE sont concernés par la paie, il y a pertinence à leur présenter les éléments communiqués ce jour.
  Nota : pour éviter que ces notes donnent une impression déstructurée, s’agissant d’une rencontre principalement fondée sur les éléments d’actualité et les questions de la salle, nous les avons réorganisées par (...)

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  Assemblée générale 2018 : enquête de satisfaction

  Les assemblées générales nationales d’Espac’EPLE4 juillet 2018, par Fabien Thorel

  Vos retours sont attendus pour préparer l’AG suivante !
  Enquête de satisfaction (non nominative) : quinze questions simples, prévoyez 90 secondes
  Merci de votre participation.

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  Assemblée générale annuelle du 25 mai 2018 : le compte-rendu

  Les assemblées générales nationales d’Espac’EPLE25 juin 2018, par Etienne André, Fabien Thorel, Frédéric Brut, Sébastien Jouannic, Sébastien Wafflart, Sophie Viguier

  Cette huitième assemblée générale, dans la salle même où l’association a vu le jour en 2011, avait quelque chose d’un retour aux sources. Si beaucoup de chemin a été parcouru, les voies de progrès de notre profession ont pu être débattues avec des invités de qualité lors d’une journée studieuse.
  10 h 15, démarrage des travaux, accueil par Fabien Thorel, qui rappelle le programme de la journée.
  1- Vie de l’association
  Participation au séminaire des nouveaux comptables à l’ESEN en septembre
  Groupes de (...)

• Séminaire national des comptables d’établissements assurant des payes - Académie de Dijon, le 14 septembre 2018

  Séminaires12 juin 2018, par Frédéric Brut

  Nous vous proposons de reproduire pour les établissements payeurs ce que l’association avait réalisé en 2015 pour les GRETA, en organisant une journée professionnelle consacrée à la paye en EPLE.
  Le 14 septembre 2018, de 10h00 à 17h00, Espac’EPLE reçoit ses adhérents, comptables d’établissements assurant des fonctions de paye, au lycée Stephen Liégeard de Brochon.
  A cette occasion, nous reviendrons avec des membres de l’Inspection générale de l’administration de l’Éducation nationale et de la Recherche, (...)

• Politique de gestion des données à caractère personnel des membres d’Espac’EPLE

  L’association Espac’EPLE1er juin 2018, par Etienne André

  Ce document présente notre politique de gestion des données à caractère personnel de nos membres, en vue de la conformité des pratiques de l’association au Règlement général de protection des données. Version 1.0 au 24 mai 2018.
  Espac’EPLE stocke des données personnelles sur ses membres (nom, prénom, adresse courriel, adresse postale, téléphone et affectation professionnelle) à des fins de gestion et d’animation (envoi de convocations aux assemblées générales, envoi d’informations, mise en relation de (...)

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  Assemblée Générale 2018 : sondage

  Les assemblées générales nationales d’Espac’EPLE3 avril 2018, par Fabien Thorel

  Pour préparer au mieux les débats de l’assemblée générale du 25 mai prochain, nous souhaitons connaitre les situations des collègues et leurs avis sur les préconisations du rapport de l’IGAENR.
  C’est ici que ça se passe :
  https://framaforms.org/questionnair...
  Merci de répondre à ces quelques questions qui nourriront les débats du 25 mai prochain.
  Vous avez jusqu’au 30 avril prochain. Après cette date, le sondage ne sera plus accessible.
  Cela ne vous prendra qu’entre trois et cinq (...)

• Assemblée générale annuelle du 25 mai 2018

  Les assemblées générales nationales d’Espac’EPLE28 mars 2018, par Fabien Thorel

  Le vendredi 25 mai 2018 de 9 h 30 à 16 h 30 au lycée Louis-le-Grand, Espac’EPLE tiendra sa huitième assemblée générale autour du thème : Partenariat ordonnateur/comptable : de nouvelles perspectives ?
  Modalités de participation et d’inscription
  Membres de l’association, agents comptables ou fondés de pouvoir souhaitant adhérer à Espac’EPLE , vous êtes toutes et tous invités à participer à notre assemblée générale qui se tiendra le vendredi 25 mai 2018 de 9 h 30 à 16 h 30 au lycée Louis-le-Grand de Paris 5e, (...)

• Analyse de jurisprudence : délai procédural de prescription

  Veille des débets et condamnations7 mars 2018, par Fabien Thorel, Miguel Castro

  Un grand merci à Miguel Castro, collègue de l’académie d’Orléans-Tours pour avoir lu et analysé l’arrêt évoqué.
  Un jugement du 3 novembre 2017 de la chambre régionale des Comptes d’Occitanie a prononcé un non lieu pour les comptes d’un collègue comptable mis en cause.
  Le fond n’a pas été jugé, la chambre ayant retenu la prescription. Ce qui intéressant c’est le rappel de procédure qui est fait en rapport à la prescription.
  Il est rappelé que :
  l’article 60 de la loi de finances pour 1963 n°63-156 du 23 (...)

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