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La réquisition du comptable : kit complet de mise en oeuvre actualisé en (...) La réquisition du comptable : kit complet de mise en oeuvre actualisé en octobre 2015

Les carnets d’Espace Reims n°2

samedi 31 octobre 2015, par David Maupin

Mise à jour de la version initiale 06/2014
du kit de réquisition du comptable :
la nouvelle version 10/2015 est disponible !

Inscrit à sa programmation annuelle d’activités 2013-2014, un groupe de travail mis en œuvre par Espace Reims, en collaboration avec le bureau aide et conseil aux EPLE du Rectorat de Reims, a produit un "carnet" sous la forme d’un diaporama portant sur la procédure de réquisition du comptable par l’ordonnateur.

Ce carnet, initialement produit et diffusé en juin 2014, a fait l’objet d’une actualisation en octobre 2015.

Figurent dans ce diaporama des liens hypertexte renvoyant vers les documents associés, il faut enregistrer l’ensemble des fichiers ci-dessous dans un même répertoire pour que ces liens soient opérationnels.

Powerpoint slideshow - 1.4 Mo
Procédure de réquisition
au format Microsoft (r) Powerpoint (r)
Word - 23.2 ko
Cadre réglementaire
au format Microsoft (r) Word (r)
Word - 51.1 ko
Suspension du paiement
au format Microsoft (r) Word (r)
Word - 50.4 ko
Ordre de réquisition
au format Microsoft (r) Word (r)
Word - 51.7 ko
Opposition à déférer
au format Microsoft (r) Word (r)
Word - 53.5 ko
Transmission Rectorat
au format Microsoft (r) Word (r)
Word - 52 ko
Transmission CTR
au format Microsoft (r) Word (r)
Word - 45.7 ko
Transmission DDFiP
au format Microsoft (r) Word (r)
Word - 54.5 ko
Clause conventionnelle groupement comptable
au format Microsoft (r) Word (r)

Signalé : l’article de Mme Marie Bonavita dans la revue Intendance n° 135 d’avril-mai 2015.
Pour sélectionner les motifs de suspension de paiement et/ou d’opposition à déférer à la réquisition, double-cliquez sur la ou les cases à cocher puis, la valeur par défaut étant "case désactivée", sélectionnez l’option "case activée" et cliquez sur le bouton OK.